Sur la contribution au bénéfice de Caroline, M.

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 28 Décembre 2007 Par Madame Caroline

35L7-V-B7K-CMQDY Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Août 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 24/04987 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline

Marielle X..., née le 26 Janvier 1964 à JONZAC (17500), de nationalité Française, demeurant ..., représentée par la SCP BOYREAU Luc & MONROUX Raphael, avoués à la Cour, et assistée de Maître Laurence BARRE

INTIMÉES Madame Caroline Y

Muni d’une barre de fer, le requérant lui porta un premier coup sur le casque, puis sur la main gauche.

A N° RG 19/03013 - N° Portalis DBVM-V-B7D-KC4S N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET BARD AVOCATS

Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 02 mai 2023, Laurent Grava, conseiller, qui a fait son rapport, assisté de Caroline Bertolo, greffière

du Tribunal judiciaire, assistée de Madame Roselyne RÖHRIG, Greffier, Audience de plaidoirie tenue le 14 Novembre 2025 Composition du Tribunal : Président : Maud BARRE, Vice-Présidente Assesseur

assistant : Maître Gérard FERREIRA, avocat au barreau de COMPIEGNE Et : Monsieur [N] [Y] né le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 1] (OISE) [Adresse 4] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Frédéric BAUBE

MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 24/ DU 02 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 23/01509 - N° Portalis DBW3-W-B7H-27JE AFFAIRE : Société [11] (SELARL SELARLU CREZE) C/ Mme [J] [O] (Me Caroline

Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 30 Août 2007 Par Madame Caroline

née le 12 Juin 1959 à PARIS (75015) (75015) ... 94400 VITRY SUR SEINE assistée de Me Marie Dominique BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Melle Caroline A...

DRAGON, GREFFIER, RG 2024069197 03/01/2025 ENTRE : la SAS [F] [O], N° Siren 712051291, dont le siège social est au 38, rue des Prouvaires 94150 RUNGIS Partie demanderesse : comparant par Me FORTE Caroline

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

23/07073 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YWJN N° Minute : 25/ AFFAIRE Société CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL C/ [R] [M] Copies délivrées le : A l’audience du 29 Avril 2025, Nous, Caroline

TIFFENCOGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Emmanuel SEIFERT de la SELARL MAISON SEIFERT BARBÉ AVOCATS

C/ SAS DEMATHIEU ET BARD BATIMENT ILE DE FRANCE ...

Adresse 2] Représenté par son père Monsieur [W] [S]-[F] représentant légal Représenté par Me Isabelle TOURNIER de la SCP CODA, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représenté par Me Caroline