Codes de loi français

Article Annexe 2

AT1 24 Conseiller du ministre des finances et du budget et chef de file du dispositif d'appui aux administrations économiques et financières. 10 700 Colombie.

Article ANNEXE

Chaux-la-Lotière. 70146 Chaux-lès-Port. 70147 Chavanne. 70148 Chemilly. 70149 Chenebier. 70150 Chenevrey-et-Morogne. 70153 Cintrey. 70154 Cirey. 70158 Clans. 70159 Cognières. 70160 Coisevaux. 70162 Colombe-lès-Vesoul

Article Annexe

38063 Burcin. 38065 Châbons. 38068 Champagnier. 38071 Champ-sur-Drac. 38080 Charancieu. 38082 Charavines. 38084 Charnècles. 38085 Charvieu-Chavagneux. 38097 Chavanoz. 38105 Chirens. 38111 Claix. 38118 Colombe

LEGIARTI000029438472

492 39490 SAINT-LOUP JURA 2 682 45040 BONNY-SUR-LOIRE LOIRET 4 353 47180 MONTAGNAC-SUR-AUVIGNON LOT-ET-GARONNE 521 47264 SAINT-PARDOUX-ISAAC LOT-ET-GARONNE 39 319 49026 BECON-LES-GRANITS MAINE-ET-LOIRE 4 952 50137 COLOMBE

Article ANNEXE

Massy) Asnières-sur-Seine Quartier Nord Bagneux Les Blagis (1) Boulogne-Billancourt Pont de Sèvres Bourg-la-Reine Les Blagis (1) Châtenay-Malabry La Butte Rouge Clichy Entrée de ville ; Victor-Hugo Colombes

Article Annexe

La Garenne-Colombes : 121 Dépôt d'autobus : 41, boulevard National. Levallois-Perret : 122 Dépôt de matériel et bâtiment social : 22, rue Ernest Cognacq. Malakoff : 123 Dépôt d'autobus : 120, avenue du 12-Février-1934.

Article 1

Colombes. Musée des transports urbains, interurbains et ruraux. Colombes. Musée municipal d'art et d'histoire. Courbevoie. Musée Roybet-Fould. Issy-les-Moulineaux. Musée français de la carte à jouer et galerie d'histoire de la ville. Meudon.

Article ANNEXE 2

s.o. 1 et plus 25° Columbiformes (Pigeons, colombes, tourterelles, etc.) - Columba livia (Pigeon biset) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Goura spp. (Gouras) s.o.

LEGIARTI000051471596

Château-Ville-Vieille (05038) ; Aubessagne (05039) ; Chorges (05040) ; Crévoux (05044) ; Crots (05045) ; Embrun (05046) ; Éourres (05047) ; L'Épine (05048) ; Esparron (05049) ; Espinasses (05050) ; Étoile-Saint-Cyrice (05051) ; Eygliers (05052) ; Garde-Colombe

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Camps-sur-l'Agly, Cassaignes, Chalabre, Couiza, Coustaussa, Cubières-sur-Cinoble, Cucugnan, Duilhac-sous-Peyrepertuse, Festes-et-Saint-André, Fourtou, Montazels, Padern, Paziols, Puivert, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Rivel, Rouffiac-des-Corbières, Sainte-Colombe-sur-l'Hers

Article Annexe

Châtenois ; 70155 Citers ; 70157 Clairegoutte ; 70168 Conflans-sur-Lanterne ; 70171 Corbenay ; 70172 La Corbière ; 70176 Corravillers ; 70178 La Côte ; 70186 La Creuse ; 70188 Creveney ; 70190 Cubry-lès-Faverney ; 70194 Cuve ; 70195 Dambenoît-lès-Colombe

Article Annexe II

d'état-major Chef du groupement : Sud, Sud-Ouest, Ouest, Est, Nord, Sud-Est, Paris Adjoint au chef du groupement : Paris Attaché de police : Etats-Unis, Grande-Bretagne, Espagne, Russie, Chine, Sénégal, Algérie, Allemagne, Liban, Turquie, Colombie

Article Annexe 1

Luisetaines ; 77266 Machault ; 77275 Les Marêts ; 77279 Marolles-sur-Seine ; 77302 Montcourt-Fromonville ; 77305 Montereau-Fault-Yonne ; 77325 Mouy-sur-Seine ; 77333 Nemours ; 77368 Poigny ; 77379 Provins ; 77396 Rupéreux ; 77403 Saint-Brice ; 77404 Sainte-Colombe

Article Annexe 1

10066 Bucey-en-Othe ; 10067 Buchères ; 10070 Celles-sur-Ource ; 10072 La Chaise ; 10074 Chamoy ; 10078 Champ-sur-Barse ; 10081 La Chapelle-Saint-Luc ; 10089 Châtres ; 10093 Chaumesnil ; 10095 Le Chêne ; 10099 Chessy-les-Prés ; 10100 Clérey ; 10102 Colombé-la-Fosse

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

programme "vacances-travail", signé à Paris le 8 juin 2015, entré en vigueur le 1er novembre 2015 et publié par le décret n° 2015-1472 du 10 novembre 2015 ; 5° Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie

Article Annexe I (suite)

Saâcy-sur-Marne 77 Seine-et-Marne Sablonnières 77 Seine-et-Marne Saint-Ange-le-Viel 77 Seine-et-Marne Saint-Augustin 77 Seine-et-Marne Sainte-Aulde 77 Seine-et-Marne Saint-Barthélemy 77 Seine-et-Marne Sainte-Colombe

Article Annexe I (suite)

Haut-Rhin Wattwiller 68 Haut-Rhin Wettolsheim 68 Haut-Rhin Willer-sur-Thur 68 Haut-Rhin Zellenberg 68 Haut-Rhin Zillisheim 69 Rhône Ampuis 69 Rhône Fleurieux-sur-l’Arbresle 69 Rhône Sainte-Colombe

LEGIARTI000032916791

Cher (Bourée et Montrichard devenues communes déléguées), Montrieux-en-Sologne (1), Morée, Muides-sur-Loire, Mulsans (1), Neung-sur-Beuvron (2), Neuvy (1), Nouan-le-Fuzelier (1), Noyers-sur-Cher, Onzain, Ouchamps (2), Oucques (1), Beauce-la-Romaine (Colombe

LEGIARTI000028443622

Le ruisseau de Tourel H036 | P2050580 | Le ruisseau de Fenouil H037 | P2050590 | Le Merdalou A0492 | P2050610 | Le ruisseau de Goutal H038 | P2050650 | Le ruisseau de Longueviole H039 | P2050670 | Le ruisseau des Colombes