Elle détient plusieurs biens immobiliers dont un étang situé à [Localité 16] comportant plusieurs cabanes avec ponton appartenant à des particuliers ou professionnels titulaires d'une action de pêche.

relative à des pratiques mises en oeuvre par la société ATA dans le secteur des taximètres

Gérard X..., demeurant ... (20e), 2 / Mme Michèle X..., demeurant ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1991 par la cour d'appel de paris (16e chambre A), au profit de la société Atlas

X..., notaire, avait instrumenté un acte de vente au profit d'un marchand de biens sans attirer l'attention de la venderesse sur la modicité du prix auquel elle acceptait de conclure la vente ni l'informer

débouter de sa demande reconventionnelle, alors, selon le moyen, "que tenu d'un devoir de conseil envers le maître de l'ouvrage, même en présence d'autres constructeurs, l'entrepreneur doit notamment attirer

défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° P 04-15.967 formé par la société AGF-IART, contre le même arrêt concernant : 1 / la société Ace insurance, 2 / la société Ineo, 3 / la société Atlas

de presse contenant des éléments relatifs à l'identité et à la personnalité de deux mineurs délinquants ; "aux motifs que les prénoms des mineurs sont cités et sont suffisamment spécifiques pour attirer

chef magasinier, agent de maîtrise, était précisément responsable du réaménagement de l'installation en cause et connaissait si bien l'impossibilité de poser en l'état la plaque qu'il avait lui-même attiré

M..., épouse W..., domiciliée [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de dirigeante de la société CP Pompes funèbres, 2°/ la société Atlas développement, dont le siège est [...] , contre

Forme de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, D'AVOIR condamné la société Atlas Forme à payer à M.

[B] a été engagé le 20 décembre 2013 par la société 3 ATI (la société) en qualité de directeur du développement. Il a été licencié le 25 juillet 2014. 2.

de sorte qu'elle aurait violé ce texte et, d'autre part, d'avoir exclu le rôle causal de l'inaction du notaire en l'absence d'une telle lettre recommandée, alors qu'il lui appartenait à ce dernier d'attirer

Z..., elle a attiré l'attention de la cour d'appel sur le fait que les intéressés cotisent, au titre de l'activité litigieuse qu'ils estiment libérale, à une caisse d'assurance maladie de travailleurs

de Thierry Y... de s'être à La Neuville le 18 mai 1988 rendu complice du meurtre commis par Yvette X... sur la personne de Maurice Z..., la chambre d'accusation relève que les deux inculpés auraient attiré

compagnie Axa assurances et celle concernant le contrat conclu avec la compagnie Rhin et Moselle, ce cabinet avait commis une faute pour avoir donné son accord sur la résiliation de toutes les polices sans attirer

part, qu'en fixant la mise à prix de l'immeuble litigieux à 500 000 francs seulement, alors qu'il avait été évalué par l'expert à 1 865 000 francs, au seul motif qu'une telle mise à prix permettrait d'attirer

J..., domicilié [...] , 2°/ à l'association ATI Aquitaine, dont le siège est [...] , prise en qualité de curateur de M. K...

directeur départemental de la protection des populations et de la cohésion sociale de Paris, à cesser la pratique commerciale trompeuse consistant, par le biais de campagnes de rabais promotionnels, à attirer