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4 328 résultats pour « Christophe DURLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

63104bb74709e24f13d55458

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69f0413bcdc6046d47cca91d

Appel

26 avril 2026

26 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 24 avril 2026 à 14h39 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Jean-Christophe

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982d4cdc6046d47d28bf7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur de l’EURL LES CONSTRUCTIONS DES PAYS DE VILAINE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Christophe BAILLY de la SELAS AVOLITIS, substitué par Maître Noémie CONAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8c7

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Christophe X..., reprochant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6aa

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Christophe X... C/ Mme Gwénaël Y...

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66158667db5098996d5ad0ba

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/07563 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2HGF AFFAIRE : Mme [X] [H] (Me Christophe GARCIA) C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dcbd3db21cbdd89633

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

La SA GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE conclut au rejet des demandes adverses.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af7b

Appel

6 février 2008

6 février 2008

- dit et jugé que Christophe B... s'est désisté des instances introduites à Nantes, - dit et jugé que les demandes de Christophe B... sont irrecevables, - débouté les parties du surplus de leurs demandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c4

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Condé 400 97432 RAVINE DES CABRIS Représentant : Me Jean Pierre LIONNET (avocat au barreau de SAINT- DENIS) Monsieur Christophe Z... exerçant à l'enseigne SRCO ...

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2222234_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés respectivement les 24 octobre 2022, 10 août 2023 et 18 octobre 2023, la société Christopher Wangen Formations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2415891_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Article 6 : L'instruction de l'affaire n° 2405463 est suspendue durant la phase de médiation.

Source officielle
TJ

Chambre 02

66fedd01172da17169e95684

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CHRISTOPHE CATTELIN [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE, Me Arnaud EHORA, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00017

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

A... de son obligation de payer à Monsieur Christophe B... les salaires, durant huit mois consécutifs, apparaît caractérisé et suffisamment grave pour justifier la demande de résiliation de son contrat

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a5b

Cassation

20 juin 2002

20 juin 2002

le 20 décembre 1999 par le conseil de prud'hommes d'Ajaccio (section industrie), au profit : 1 / de la société Valinco bâtiments, société à responsabilité limitée, dont le siège est Villa Saint Christophe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300110

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

CHRISTOPHE X... a adressé à Me A... notaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f025

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

No 10/04350 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fca

Appel

5 février 2015

5 février 2015

de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92300

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Christopher X..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7de

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

NETINDUS C/ Christophe X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c91053cdc6046d476441bb

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

ENTRE M., [C], [E], [Adresse 1] Représenté par la SELARL, [E] (REIMS) et Maître Christelle LEFEVRE, avocate au barreau de COMPIEGNE Comparante à l'audience par Maître Océane ZEITER DURANT, avocate au

Source officielle

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