[C], le 25 novembre 2013, au sein de la Clinique Sainte Clotilde. L'opération a connu les complications suivantes: - thrombose artério-veineuse iliaque ; - ischémie subaigüe.

De nombreuses fois la déléguée du personnel Madame [Y] qui était sollicitée par le personnel de la délégation en souffrance de par votre comportement managérial vous a exprimé le ressenti des salariés

[O] comme suit : 15 400 euros au titre des souffrances morales, 500 euros au titre des souffrances physiques,2400 euros au titre du préjudice d’agrément, Soit pour un montant global de 18 300 euros,

[K] du 16 février au 20 juillet 2021 pour un syndrome anxio-dépressif réactionnel à une souffrance au travail.

FICHORGA [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Régis DEBAVELAERE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 11 Mars 2025 Tenue par Clotilde VANHOVE magistrat chargé

[W], n'aient pas pris en compte sa propre souffrance en sa qualité de manager. M.

délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde

représentée par Me Diane DUBRUEL-MOTTE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Maxence BEAUREPAIRE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Février 2026 Tenue par Clotilde

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde

délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillere Etait présente lors des débats Madame Clotilde

Formation paritaire d'Albertville en date du 04 Décembre 2024, RG 24/30131 APPELANTE : Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER VALLEE DE LA MAURIENNE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Clotilde

Sur les souffrances endurées Les experts ont fixé ce préjudice à 2/7, pour « les souffrances psychiques découlant de l'impossibilité d'avoir un enfant » et ont estimé qu'il n'y a pas eu de souffrances

présentation du nouveau parcours de soins des usagers du service d'urologie, en méconnaissance de l'article 11 du règlement intérieur de la CDU ; - la commission des usagers de la clinique Sainte-Clotilde

00514 [K] C/ [R] [K] [R] SA MMA IARD SCP WARGNY - [L] & ASSOCIES NOTAIRES Copie exécutoire délivrée le 03 juillet 2025 à : Me Philippe Pericchi Me Clotilde

au travail” à laquelle était joint le certificat médical initial du 20 mai 2021 du Docteur [S] [E] faisant état de “ dépression réactionnelle dans un contexte de souffrance au travail.

de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillère qui en ont délibéré Etait présente lors des débats Madame Clotilde

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle LACABARATS, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller

délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde