Canal satellite, qui exploite un bouquet de chaînes de télévision permettant aux téléspectateurs, après souscription d'un abonnement, d'accéder à un ensemble de chaînes dont une chaîne thématique "Cuisine

l'enseigne « La Maison blanche », initialement pour une durée de 30 heures du 12 au 16 octobre 2016 en vertu d'une convention de mise en situation en milieu professionnel, puis en qualité de commis de cuisine

Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu que la société Covi PCA fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en réparation du préjudice consécutif à l'échec du procédé de décongélation-cuisson

Se prévalant d'un dysfonctionnement du système d'évacuation des fumées de la cuisine, la société Kaya a assigné M.

faisait en tout état de cause valoir que les deux activités ne s'exerçaient pas sur les mêmes sites dans la mesure où pour son activité de restauration, la société Dupont restauration disposait de cuisines

la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, interrrogée par l'expert judiciaire, les pictogrammes en cause sont largement utilisés par les fabricants français d'articles de cuisine

et a violé le principe susvisé puisqu'après avoir expressément constaté que la vente incriminée avait été conclue par l'intermédiaire du vendeur-conseiller technique Maxime Z... attaché au magasin cuisines

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 25 février 2004), que la société Locave, propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Hydro cuisine

société Le Sanglier à pattes jaunes, alors, selon le moyen : 1 / qu'en ne recherchant pas comme elle y était invitée, si Mme X... n'avait pas franchi une porte donnant visiblement accès vers les cuisines

non de la délivrance conforme ; qu'en prononçant la résolution de la promesse en raison de la non-conformité de la chose au motif qu'il était « établi que le bien, comportant un sous-sol aménagé en cuisine

panification d'au moins 450 quintaux, vente de pain au détail inférieure à 30 % de la vente totale de pains, personnel d'au moins vingt personnes dont deux cadres, équipement comprenant une surface de cuisson

panification d'au moins 450 quintaux, vente de pain au détail inférieure à 30 % de la vente totale de pains, personnel d'au moins vingt personnes dont deux cadres, équipement comprenant une surface de cuisson

[Z] à faire enlever le conduit d'extraction des fumées des appareils de cuisson de la cuisine du restaurant dans le délai de 3 mois à compter de la signification de sa décision et sous astreinte de 1 000

complémentaire doit, à peine de déchéance, faire connaître dans un délai de deux mois s'il conteste le caractère connexe ou complémentaire de cette activité; que la locataire avait fait valoir que l'activité de cuisine

une indemnité de 120 000 francs à l'acquéreur de son fonds de commerce de restauration, après avoir pourtant reproché à ce dernier un manque d'entretien manifeste de l'installation et constaté que la cuisine

condamner in solidum le syndicat et la société Albingia à leur payer les seules sommes de 198,03 euros HT au titre du préjudice matériel et de 320 euros au titre du préjudice de jouissance dans la cuisine

Travaux d'installation des matériels de chauffage et cuisson, travaux de ramonage et fumisterie" et toutes opérations industrielles, commerciales, financières ou civiles pouvant se rattacher à cet objet

précisait la portée de l'engagement de la chambre syndicale des industries de la conserve signataire de l'accord au titre des seules activités de conserves de légumes, de conserves de poissons et de plats cuisinés

X..., responsable des cuisines à la maison de retraite de Sommedieu, a attesté "avoir passé une commande de produits Ede et Ruy à M.

en date du 13 décembre 2008, « une maison individuelle située à Chambly (Oise) au [Adresse 1], d'une valeur de 228 000 euros, comprenant, selon le descriptif figurant dans l'acte : une entrée, une cuisine