unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 24 mai 1996), que Mme X... ayant subi, au Centre médico-chirurgical de l'Europe, une intervention chirurgicale pendant laquelle son alliance en diamants

à Perrigny-sur-l'Ognon ; "- le docteur D..., qui a tenté une réanimation par massage cardiaque et ventilation au ballon d'oxygène et qui a fait une injection de "bricanyl" (médicament broncho-dilatateur

Houvenaghel des moteurs en s'en réservant la propriété jusqu'à complet paiement de leur prix ; que la société Houvenaghel les a revendus à trois sous-acquéreurs distincts, les sociétés Angot, Les Coteaux de Diana

Il a été établi que le demandeur et son épouse étaient associés au sein de quatre structures actives et étaient propriétaires en nom propre, via la société ADC et la société civile immobilière (SCI) Diabal

affirmant qu'aucun élément nouveau autre que ceux au vu duquel le premier juge s'était prononcé, n'était invoqué alors qu'il avait invoqué que la mère était négligente quant à la santé de sa fille diabétique

France ; que les faits ayant donné lieu à la condamnation prononcée, le 19 octobre 2001, par cette même chambre de la Cour, sont d'une extrême gravité ; qu'alléguer d'avoir perdu la raison à cause du diabète

Monsieur [U], gérant de la SARL AXIOME a trouvé une acheteuse pour le diamant en la personne de madame [Y] [F].

saisonnière ou de changement d'activité ou de modification substantielle des conditions d'exploitation ; qu'en l'espèce la bijouterie Portais proposait une remise de 40 % à la caisse sur "tous les bijoux diamants

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, qu'après le 17 juillet 1992, la société Dismat

la société civile immobilière (SCI) de Villeneuve, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1994 par cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la société Diamant

A l'audience, Mme [E] a exposé en substance qu'elle a rencontré des problèmes de santé, notamment un diabète, que les traitements lui ont occasionné des problèmes dentaires, qu'elle a un nouveau traitement

V... , ouvrier boiseur mis à disposition par la société Dilabat intérim, grièvement blessé en raison de la chute d'une plaque de béton de plusieurs tonnes qui lui a écrasé la jambe et qui a nécessité son

Sur le rapport de Mme Techer, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Diana, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Barry, Stephen Bonsu, Famah Camara, Ismael Benjamin Camara, Kaba Camara, Mohamed Camara, Moussa Camara, N'fassory Camara, Sekou Cissé, Sekou Fadil Conte, Siriki Coulibaly, Youssouf Coulibaly, Tiemoko Diabagate

, ce sont six documents nouveaux (D 38- D 51- D 52- D 58- D 59- D 60) qu'il conviendrait désormais d'expertiser ce qui laisse à la Cour le choix entre l'hypothèse d'un machiavélisme véritablement diabolique

l'inspectrice a relevé une quasi impossibilité de suivre les flux physiques et la valeur réelle des marchandises entrant ou sortant des stocks, que les opérations de ventes de matériel d'occasion à la société Diamant

qu'elle vise, a violé ledit article L. 442-6, I, 4°, du code de commerce ; 2°/ que la société Plaisir et son administrateur judiciaire faisait valoir, chiffres à l'appui, "que c'est un véritable diktat

C..., il y a lieu pour la formation de référé de s'en tenir à la pièce 5/10, présentée par la SAS Diagast, pour constater qu'à la date du 31 octobre 2015, la SAS Diagast, en contradiction avec son dernier