La société Cathy Services a souscrit un second contrat de location pour un photocopieur directement auprès de la société Locam.

Jean-Luc ROUSSELET Mme Patricia DUBOIS qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

, de produits de luxe, et d'investissements dans le domaine du divertissement ; que le tribunal, après avoir requalifié les faits d'escroquerie poursuivis en abus de confiance, a déclaré Mme Landes-Dubois

tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale au titre de l'année 2019 ; 2°) d'annuler les arrêtés de nomination de Mmes A C, Nathalie Salette, Zara Akkar, Christine Steinmetz, Cathy

la même cause, soient engagées ; qu'en l'espèce, l'ONIC, afin d'obtenir réparation du préjudice subi par lui, à savoir le versement de prestations prétendument indues aux coopératives Agralys et Le Dunois

Il sollicite : - une contribution de Cathy Z...à l'entretien et à l'éducation de Manon à la somme de 400 euros par mois -la jouissance gratuite domicile conjugal -la condamnation de Cathy Z...à lui reverser

Cathy X...a présenté le 3 janvier 2011 une requête en divorce.

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 octobre 2015, à la suite du refus opposé par directeur du centre hospitalier René Dubos

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 août 2022, Mme D C, représentée par Me Dubois-Catty, avocate, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, en application de l'article

Sur le préjudice de la SCI Cathy & Paul : - réformer le jugement sur les indemnités allouées à la SCI Cathy & Paul et la débouter de ses demandes et, subsidiairement, réduire très largement le montant

Cathy s'élevait à 1 327, 11 euros.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2022, la SAS Cathy demande au tribunal d'annuler le titre exécutoire d'un montant de 4 564,94 euros émis le 24 août 2022 par le

Madame Cathy B... épouse A... née le [...] à Lille de nationalité Française, demeurant [...]

DEMEUSURE [Adresse 1] [Localité 1] Comparante, représentée par Madame [Q] [R] CONTRE : Maître [X] [U] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Non comparant, représenté par Me Anne cécile DUBOIS

Sur le second moyen : Attendu qu'après avoir prononcé la résolution de la vente de plusieurs wagons de vêtements d'enfants consentie par la société Textilimpex à la société S'Cathy, maintenant en liquidation

Mme Cathy X... évoque trois modifications d'horaires de travail et renvoie la Cour à l'examen de cinq documents.

CATHY, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] S.A.S.

ARRÊT DU 20/ 09/ 2012 No MINUTE : 12/ 752 No RG : 11/ 06035 Jugement (No 10/ 4819) rendu le 22 Juillet 2011 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ VV APPELANTES Madame Cathy

par Me Cathy FARRAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1553 Monsieur [II] [M] né le [Date naissance 26] 1947 à [Localité 31] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Cathy

Jean-Luc ROUSSELET Mme Patricia DUBOIS qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.