Codes de loi français

Article 8

Après évaluation de l'installation, l'organisme notifié précise, dans un rapport technique contenant une fiche technique descriptive, les conditions de mise en œuvre des dispositifs de l'installation et, le cas échéant, de maintenance, la production de boues

Article Annexe VII d

Méthodes de préparation et d'analyse des effluents et des déchets La préparation des échantillons peut être effectuée selon la norme NF U 44-110 relative aux boues, amendements organiques et supports de culture.

Article Annexe V

Les aides flottantes Une hiérarchie du large vers la côte et de l'atterrissage vers le chenalage définit les typologies suivantes de bouées : - bouées de classe 1 : balisage d'atterrissage, bouées des dangers du large, bouées isolées, bouées éloignées

Article 21

Pour l'élevage de volailles en enclos, en volières et en parcours, toutes les précautions sont prises pour éviter l'écoulement direct de boues et d'eau polluée vers les cours d'eau, le domaine public et les terrains des tiers.

Article Annexe III-3 (art. R322-27)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 60

Articles de prévention des noyades tels que les bouées destinées à la navigation de plaisance. 10. Articles d'aide à la flottabilité tels que les maillots de bain avec flotteurs intégrés, brassards. 11. Accessoires de signalisation visuelle.

Article Annexe 5

ménagers usuels ; ― le carnet d'entretien ou guide d'exploitation par le fabricant sur lequel l'acquéreur pourra consigner toute remarque concernant le fonctionnement de l'installation et les vidanges (indication sur la production et la vidange des boues

Article 233-9.06

Une bouée couronne doit être disposée à l'extérieur à proximité immédiate du point d'embarquement et débarquement des personnes à bord.

LEGIARTI000027973212

Inondation et coulées de boue du 19 au 21 octobre 2012 Communes d'Adervielle-Pouchergues, Argelès-Gazost, Arreau, Aspin-en-Lavedan, Ayros-Arbouix, Beaucens, Boô-Silhen, Cauterets, Esquièze-Sère, Gavarnie, Gèdre, Geu, Jézeau, Lau-Balagnas, Lourdes, Lugagnan

Article 49

effectué sur les terres exploitées par le ou les éleveurs ayant fourni les effluents d'élevage, les conditions d'épandage sont celles définies pour les effluents de l'élevage d'origine ; b) Dans le cas d'une installation de compostage traitant des boues

Article 230-7.01

La bouée de sauvetage peut être considérée comme engin flottant pour une personne.

Article L1331-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 24 > 51

public de coopération intercommunale ou à un syndicat mixte, par le président de l'établissement public ou du syndicat mixte, après avis délivré par la personne publique en charge du transport et de l'épuration des eaux usées ainsi que du traitement des boues

Article (suite 8)

HUILE D'OLIVE 17 Huile de moyenne HUILE CARBOLIQUE 17 HUILES VEGETALES ACIDES (M) 17 Hydrate d'amyle ALCOOL n-AMYLIQUE 17 Hydrate d'amylène ALCOOL tert-AMYLIQUE 17 Hydrate de magnésie BOUE

Article 3

L'agrément est subordonné à l'effectivité de la collecte des effluents dans l'établissement, s'il y a lieu, à la conformité de la destination des boues et des déchets issus du dispositif de dépollution avec les prescriptions réglementaires en vigueur

Article Annexe 227-A.1

chaque moteur de propulsion hors-bord ; - 2 extincteurs à poudre de 2 kg ; - embarquement d'un radeau de sauvetage d'un type approuvé conformément à la division 311 ou 333 du présent règlement ; - 1 brassière par personne d'un modèle approuvé ; - 1 bouée

Article L2331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 64

automatiques installés dans les lieux publics ; 4° Le produit des terrains communaux affectés aux inhumations et la part revenant aux communes dans le prix des concessions des cimetières ; 5° Le produit des concessions d'eau et de l'enlèvement des boues

Article R312-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 79

superstructures à parois épaisses conçues pour le transport de marchandises sous température dirigée ; 2° 2,55 mètres pour les autres véhicules ou parties de véhicules ; 3° 2,95 mètres pour les véhicules à traction animale dont la carrosserie ou les garde-boue

Article D213-48-26-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 78

traitement des eaux usées en DBO5, DCO et MES ; 12° pour les stations de traitement des eaux usées dont la capacité nominale de traitement est inférieure à 2 000 équivalent habitants et supérieure ou égale à 200 équivalent habitant, la quantité de boues

LEGIARTI000048532750

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article 1

Muséum Emmanuel Liais. Haute-Normandie Seine-Maritime (76). Elbeuf. Musée municipal. Le Havre. Muséum d'histoire naturelle. Rouen. Muséum d'histoire naturelle, d'ethnographie et de Préhistoire. Pays de la Loire Maine-et-Loire (49).