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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2-4
6707700081e733ee26982cf9
9 octobre 2024
9 octobre 2024
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Septembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01117
9 novembre 2010
9 novembre 2010
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux conseils pour la société Un Point Trois et les consorts Y... et autres Il est fait grief à l'arrêt attaqué
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201866_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Eure-et-Loir) lors de ses consultations et des examens effectuées au service des urgences les 22 et 24 janvier 2019, de donner tous éléments permettant d'apprécier ses préjudices, de dire que l'expert se fera
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2402143_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 décembre 2024, le centre hospitalier de Brive, représenté par Me Boizard, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310044
25 janvier 2018
25 janvier 2018
X... et Claudine X..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Caisse d'épargne d'Alsace, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme D... ; Sur le rapport de Mme F... , conseiller, et après en
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fde4c76f118dc290856b669
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Hypothèse où le défendeur se présentera en personne ou se fera représenter par un avocat devant le tribunal de commerce : honoraires forfaitaires : 2.000 € ht 1.
Source officielleService des référés
68e0154774e929a9d8fa365f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Monsieur [H] [R] [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Me Catherine TAMBURINI BONNEFOY, avocat au barreau de PARIS - #C0342 CLINIQUE [13] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Maître Vincent BOIZARD
Source officielle1ère Chambre
63d0d58a81a7b805de12b4da
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Madame [U] [X] veuve [T], né le 29 Avril 1979 à [Localité 10] ([Localité 10]), demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représenté par la SCP BOUVARD
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10302
9 juin 2021
9 juin 2021
Sur le rapport de Mme Michel-Amsellem, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat des sociétés Tamourt Holding et [Personne physico-morale 1], de la SCP Piwnica et Molinié
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60376181d717de3ec367251a
1 avril 2015
1 avril 2015
prud'hommes de PARIS - section industrie - RG n° 10/10121 APPELANT Monsieur [R] [P] [Adresse 2] [Adresse 5] né le [Date naissance 1] 1959 comparant en personne, assisté de Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA
Source officielleRéférés Civil
697ad29dcdc6046d470c487f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
1 CCC DOSSIER + 2 CCC expert + 1 CCC Me RAYE + 1 CCC Me [Localité 17] + 1 CCC Me FERRI + 1 CCC Me BERTHELOT + 1 CCC Me BOULARD Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleChambre des référés
MMA IARD SA, S.A.S.U. YEGO URBAN MOBILITY FRANCEc/Syndic
67f81da6cf40727a00441055
9 avril 2025
9 avril 2025
ENTREPRISES, ès qualités d’assureur de la SCI GARNERO Grosse délivrée à Me MAGAUD Expédition délivrée à Me FERNANDEZ à Me CHAMARRE à Me BROCA à Me RAISSI-FERNANDEZ à Me CHAMPOUSSIN à Me BOULARD
Source officielle19ème chambre civile
6a15e964cdc6046d4705b7bd
26 mai 2026
26 mai 2026
3] [Localité 3] Représentée par Maître Elise MARTEL de la SELARL GUEMARO ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1145 [T] IARD [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Maître Vincent BOIZARD
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10408
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Ponsot, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Kashmir, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Soldiese, et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200186
9 février 2012
9 février 2012
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils pour la société Albingia.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300594
27 juin 2019
27 juin 2019
Pronier, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société T... et de la société EnR du Forez, de la SCP Boulloche, avocat des sociétés Cépages Solar et La Haute Couture
Source officielleSection des Référés
6a15ef27cdc6046d47062073
21 mai 2026
21 mai 2026
représentée HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE, SAS immatriculée au RCS de CRETEIL sous Le n° 451 521 744, dont le siège social est sis 33 rue Léon Menu - 94360 BRY SUR MARNE représenté par Me Vincent BOIZARD
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00566
7 juin 2011
7 juin 2011
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils pour M. et Mme X....
Source officielleChambre 2-4
6364ba2ae405357f749ea4f0
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme BOUTARD, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 2-4
697b100bcdc6046d4712b70c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 8 sur 11