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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
661976391b7735881a7bc6a8
3 avril 2024
3 avril 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Vincent POMMIER et Monsieur Nicolas GRATCH, assesseurs, et de Madame Anna NDIONE, Greffier.
Source officielleChambre Sociale
669f477cb8a2ee2bca84af32
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Cédric MENDEL, avocat au barreau de DIJON absent et substitué par Me Tristan FUSARO, avocat au barreau de DIJON, présent INTIME Monsieur [F] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Vincent
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dd7248548223b2c7ab3936
1 octobre 2025
1 octobre 2025
HOTEL DE LA PORTE DE VINCENNES AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d’Avocats - #P0184 représentée par Maître Virginie MIRÉ de la SELAS Virginie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:1103DEC006789601
3 novembre 2005
3 novembre 2005
The eviction proceedings G.B., the applicants’ father, was the owner of a flat in Florence, which he had let to R.B.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b46
15 janvier 2008
15 janvier 2008
, pris en la personne de son représentant légal élisant domicile, en cette qualité, en sa délégation de Marseille Les Bureaux du Méditerranée,39 Boulevard Vincent Delpuech-13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b525
27 mars 2008
27 mars 2008
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 8 janvier 2008 ***** La SARL FLORENCE exploite plusieurs fonds de commerce de maroquinerie.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370a
24 novembre 2016
24 novembre 2016
02 Avril 2015, enregistrée sous le no R13-296 APPELANTE : URSSAF de Bourgogne (aux droits de l'URSSAF de Saône-et-Loire) 8 boulevard Georges Clemenceau 21037 DIJON CEDEX 9 représentée par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370b
24 novembre 2016
24 novembre 2016
02 Avril 2015, enregistrée sous le no R13-297 APPELANTE : URSSAF de Bourgogne (aux droits de l'URSSAF de Saône-et-Loire) 8 boulevard Georges Clemenceau 21037 DIJON CEDEX représentée par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370e
24 novembre 2016
24 novembre 2016
SAONE-ET-LOIRE, décision attaquée en date du 23 Avril 2015, enregistrée sous le no R13-294 APPELANTE : URSSAF Rhône-Alpes Site de l'Ain TSA 90001 01016 BOURG-EN-BRESSE CEDEX représentée par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9372d
24 novembre 2016
24 novembre 2016
02 Avril 2015, enregistrée sous le no R13-299 APPELANTE : URSSAF de Bourgogne (aux droits de l'URSSAF de Saône-et-Loire) 8 boulevard Georges Clemenceau 21037 DIJON CEDEX 9 représentée par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93738
24 novembre 2016
24 novembre 2016
02 Avril 2015, enregistrée sous le no R13-295 APPELANTE : URSSAF de Bourgogne (aux droits de l'URSSAF de Saône-et-Loire) 8 boulevard Georges Clemenceau 21037 DIJON CEDEX 9 représentée par Me Florent
Source officielleTrib. de Commerce
69e353b1cdc6046d47abd8ec
8 avril 2026
8 avril 2026
REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société EVOLUTIVE GROUP [Adresse 1] Date d'ouverture : 11 février 2026 Juge-Commissaire : Monsieur ANCETTE Pierre-Jérôme Juge-Commissaire suppléant : Madame HAHNLEN Florence
Source officielle2ème Chambre Cabinet A
679a94c7e9a46d1f5a767018
14 janvier 2025
14 janvier 2025
QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [R] [B] [L] [G] née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Florence
Source officiellesoc
6137268fcd5801467742689b
12 décembre 2001
12 décembre 2001
Gilles C..., demeurant ..., 3 / de la société Bidame But, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de Mme Catherine Z..., demeurant ..., 5 / de Mme Florence A..., demeurant 40, Saint-Vincent
Source officielleChambre référés
67096ee206866c0645d2d189
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[F] au versement d’une somme de 2 000 € sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile ; - le condamner en tous les dépens et allouer à la société Cornet Vincent Ségurel (Maître Florent
Source officielleciv1
6137221bcd580146773fa487
23 mars 1994
23 mars 1994
Vincent X..., domicilié à Pinet (Hérault), avenue de la Coopérative, en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
671b35342edfb0b58c05ea0f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Madame [V] [Z] épouse [Y] [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Laurent JANOCKA de la SELARL LAURENT JANOCKA, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 118 Ayant pour avocat plaidant Me Vincent
Source officielleciv2
613721f1cd580146773f8ea1
20 juillet 1993
20 juillet 1993
Philippe Y..., 2°/ Mme Florence X..., épouse Y..., demeurant tous deux ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section indemnisation des
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001214886
27 février 1992
27 février 1992
Achille Cardarelli habitait Florence jusqu'à son décès.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9372e
24 novembre 2016
24 novembre 2016
02 Avril 2015, enregistrée sous le no R13-298 APPELANTE : URSSAF de Bourgogne (aux droits de l'URSSAF de Saône-et-Loire) 8 boulevard Georges Clemenceau 21037 DIJON CEDEX 9 représentée par Me Florent
Source officiellePage 8 sur 72