Codes de loi français

Article Annexe

/ORANGE/SFR Village de Masgrangeas 613354 6524736 2 Les Hameaux du Lac 614736 6524208 Presqu'ile de Broussas 614780 6522167 Vauveix 614120 6521676 Les Rives de Soumeix 616051 6523120 2018_02_23-5 Nouvelle-Aquitaine Creuse ZN_23_004 Saint Dizier

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Marne A partir de 200 mètres en aval du pont de Saint-Dizier jusqu'à la limite du département de la Marne. idem. MAYENNE. Mayenne A partir de la porte du moulin de Bellayer, au-dessous du vieux pont de Laval. idem. MEURTHE.

Article 2

Schiltigheim 1 Tribunal judiciaire de Strasbourg 1 Cour d'appel de Dijon Tribunal de proximité de Beaune 1 Tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône 1 Tribunal judiciaire de Mâcon 1 Tribunal de proximité de Montbard 1 Tribunal de proximité de Saint-Dizier

Article ANNEXE

Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace Épernay Bernon ; Vignes Blanches, Beau Soleil Reims Croix Rouge ; Epinettes ; Les Châtillons ; Orgeval ; Wilson Vitry-le-François

LEGIARTI000027679216

François Hollande Par le Président de la République : Le Premier ministre, (1) Travaux préparatoires : loi n° 2013-595. Assemblée nationale : Projet de loi n° 653 ; Rapport de M.

Article Annexe

Rimondeix ; 23162 Roches ; 23166 Sagnat ; 23168 Sardent ; 23169 La Saunière ; 23170 Savennes ; 23173 Soubrebost ; 23174 Soumans ; 23176 La Souterraine ; 23177 Saint-Agnant-de-Versillat ; 23181 Saint-Amand-Jartoudeix ; 23186 Saint-Christophe ; 23188 Saint-Dizier-les-Domaines

LEGIARTI000030366608

Code CPU 801 Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 140000639 Finess géographiques 140000555 Etablissement CRLCC FRANÇOIS

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

pavillon de Marengo, au nord, depuis la rue de Rivoli ; - chaussée d'accès, avec le pont dormant, au passage du pavillon Saint-Germain l'Auxerrois, à l'est, au droit des douves ; - chaussée d'accès au passage du pavillon des Arts, au sud, depuis le quai François

LEGIARTI000050943833

Sourdeval (50582) ; Le Teilleul (50591) ; Torigny-les-Villes (50601) ; Valognes (50615). 51 - Marne Châlons-en-Champagne (51108) ; Epernay (51230) ; Fère-Champenoise (51248) ; Fismes (51250) ; Montmirail (51380) ; Mourmelon-le-Grand (51388) ; Vitry-le-François

LEGIARTI000031350582

NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne et son annexe Miriam Makeba de Pretoria * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François

LEGIARTI000037561715

D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER HOMOLOGUÉS PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François

LEGIARTI000032850921

D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER HOMOLOGUÉS PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François

LEGIARTI000043924738

territoires des Ardennes ; - fermeture de l'agence territoriale du Grand Clermont de la direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme ; - fermeture de l'implantation territoriale Centre et restructuration de l' unité départementale Nord de Saint-Dizier

LEGIARTI000028556868

François Chérèque (IGAS), chargé par le Premier ministre du suivi et de l'évaluation de ce plan. 2.

Article Annexe 1

51562 Taissy ; 51571 Val-de-Vesle ; 51583 Trois-Fontaines-l'Abbaye ; 51584 Trois-Puits ; 51594 Vassimont-et-Chapelaine ; 51607 Verdon ; 51617 La Veuve ; 51631 Villers-aux-Nœuds ; 51634 Villers-le-Château ; 51639 La Ville-sous-Orbais ; 51649 Vitry-le-François

Article Annexe II (suite)

Le Chantier naval François, 44490 Le Croisic : de sa création à 1976. Leroux et Lotz : - rue des Usines, 44100 Nantes : de 1960 à 1975.

LEGIARTI000050672742

Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2021_LOT3_ZN_69_05 LES ARDILLATS BOUYGUES TELECOM/ORANGE/SFR Les Bretus 816488 6565689 2021_LOT3_ZN_69_05_S1 1 La Bruyère 816769 6566611 Amignié 817239 6564558 2022_01_73-01 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2021_LOT1_ZN_73_06 Saint-François-Longchamp

LEGIARTI000042664046

MILITAIRES 00.330 MONT DE MARSAN 40 MONT DE MARSAN X X X X X X X X X X X X AIR DÉTACHEMENT AIR N° 273 ROMORANTIN 41 GIEVRES X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 123 ORLÉANS 45 BRICY X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 113 SAINT DIZIER

LEGIARTI000042664090

MILITAIRES 00.330 MONT-DE-MARSAN 40 MONT-DE-MARSAN X X X X X X X X X X X X AIR DÉTACHEMENT AIR N° 273 ROMORANTIN 41 GIEVRES X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 123 ORLÉANS 45 BRICY X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 113 SAINT-DIZIER