Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 2000 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Lyon, dont

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit la caisse de Mutualité Sociale Agricole de Vaucluse, dont le siège

RG N : 15/00286 AFFAIRE : SARL HYPRESS FRANCE C/ SA AURILIS GROUP, SARL PARLANT FOREST SERVICES Grosse délivrée à SELARL LEXAVOUE et Me Martine GOUT, avocats Le vingt cinq Février deux mille seize

Gérard X..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au

par : - LA SOCIETE TURMEL-LE PIOUFLE , partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 22 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre Gérard

Alain X... ... 76000 ROUEN comparant à l'audience représenté par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY A..., avoués à la Cour assisté de Me Alain de B..., avocat au Barreau de ROUEN Monsieur Gérard

C/ LABROUSSE IMMOBILIER, SCI " LA ROSERAIE " REPRESENTEE PAR MME Z...GERANTE, CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE EPARGNE SALARIALE, ORANGE MOBILES FRANCE CONTENTIEUX, SAUR CHEZ SOGEDI, SITTELEC, EDF SERVICE

rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES

Gérard X..., 2 / Mme Marguerite X..., demeurant tous deux ... à Ris-Orangis (Essonne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Gérard X..., demeurant ..., 4°/ de la Caisse d'assurance maladie des professions libérales d'Ile-de-France (CAMPLIF), dont le siège est ..., 5°/ de l' Union de recouvrement des cotisations de sécurité

Gérard Y..., demeurant à Meslay-le-Grenet (Yvelines), lieudit "Le Grand Bérou", 2 ) de la Société d'assèchement des murs (SAM), société à responsabilité limitée dont le siège social est à Chartres (

Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, MM. Dupuis, Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M.

Gérard X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Midi-Pyrénées, dont le siège est ..., La demanderesse invoque

Gérard Goutte, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 2001, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Gérard X..., demeurant ..., 87210 Le Dorat, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Gérard X..., demeurant Nieulle-sur-Seudre à Saujon (Charente-Maritime), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1993 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre, section B), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Nord-Finistère

Gérard H..., demeurant 19, cités Jules C... à Remiremont (Vosges), 10 ) Mme Maryse H..., demeurant 5, cités Jules C... à Remiremont (Vosges), 11 ) M.