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870 résultats pour « GAILLARD Stéphane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02224

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

651fa5a4c601f0831899188c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

GAN ASSURANCES [Adresse 18] [Localité 15] Représentée par Me Stéphane GAILLARD de la SELAS GTA, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 Assistée par Me Noémie GAÏA de la SELAS GTA, avocat au bareau

Source officielle
CA

Chambre Civile

679b18e42c9274d4514e2b9d

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

1967 à [Localité 26] Clinique [19] [Adresse 3] [Localité 13] ayant pour avocat postulant Me Vincent BRAULT- JAMIN de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6036c61d4673e864f087db93

Appel

7 septembre 2015

7 septembre 2015

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 9] Représentées par Me Dominique CRESSEAUX de l'Association LECLERE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 Assistés de Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625106929f6bffa995b41f

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

représentants légaux ayant son siège social : [Adresse 2] Représentés par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistés de Me Stéphane

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02294

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

Stephan, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, M. Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00935

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Stephan, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00937

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Stephan, conseillers de la chambre, MM. Laurent, Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05379

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

, les observations de la société civile professionnelle POTIER DE LA VARDE et BUK LAMENT et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00936

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Stephan, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a9

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

EXPERTISE CENTRE prise en la personne de son représentant légal Rur Ernest Comte ZI La Marquise 19100 BRIVE LA GAILLARDE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02328_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01672_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01692_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05398

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

, les observations de la société civile professionnelle POTIER DE LA VARDE et BUK LAMENT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00938

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Stephan, conseillers de la chambre, MM. Laurent, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
TJ

Section des Référés

69ced3d5cdc6046d47e7ef79

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Y] [L] occupe seul le bien sis 132 rue Joseph Gaillard à Vincennes (94300), appartenant à l’indivision.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01213_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06705

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu les appels interjetés par : - M.

Source officielle
TJ

Chambre 7

686c40c8dd7001754d625ece

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE de BRIVE LA GAILLARDE Bld Maréchal Lyautey 19316 BRIVE LA GAILLARDE ☎ : 05.87.49.32.82 Références : N° RG 25/00032 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C36W JUGEMENT DU : 02 Juillet 2025

Source officielle

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