CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

484 résultats pour « GUELOT Jean-Marie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999338de0398b51a7a77

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

copie exécutoire à Me Jean-jacques DEGRYSE Me Sébastien GUENOT Me Benoît LAMBERT Me Alexis ZAKARIAN 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci FAITS, PROCEDURE ET

Source officielle

Page 8 sur 25

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10132

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

Guerlot, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de M. et Mme R..., de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Monte Paschi banque, et l'avis de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d30

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

La cour de renvoi a été saisie les 4 et 23 mars 2005, respectivement par Jean-Pierre X... et le Crédit agricole.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b8064d1fb03057d9a4e31

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La société Kokomarina a été mise sous le régime de la sauvegarde, le 21 mars 2016.

Source officielle
CA

12e chambre

5fda084fe0d14c4ac66260f4

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

1] [Adresse 1] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 12818 Représentant : Me Jean-marie

Source officielle
CA

11e Chambre A

61628cce293034a8c342f6ea

Appel

19 octobre 2012

19 octobre 2012

DJIKNAVORIAN, Conseiller, et Madame Sylvie PEREZ, Conseillère, Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

soc

61372427cd58014677412f4a

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

Jean-Michel Carrère, ayant élu domicile au CIO Châteauroux, 8, Porte au Guédons, BP 107, 36002 Châteauroux Cedex, 20 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87aae

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

PARTIE CIVILE intimée, citée, représentée par Maître GUEDON Avocat à la Cour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8cd

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

Jacques Jean Louis Eugène C...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2106255_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

: Par le jugement n° 2106255 du 13 juillet 2022, le tribunal a, avant-dire droit sur la requête de la SCI Cazaud-Hatt et autres tendant à l'annulation de l'arrêté du 18 janvier 2021 par lequel le maire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Déclare recevable mais mal fondée l'action des consorts Yc/Madame Veuve A

6253c931bd3db21cbdd8785e

Appel

23 mars 2005

23 mars 2005

DU 23 MARS 2005 APPELANTS : Monsieur Jacques Y... né le 20 Juin 1952 à ST MALO (35) 25 square Jeanne d'Arc 49100 ANGERS Monsieur Antoine Y... né le 02 Octobre 1977 à ANGERS (49) 25 square Jeanne d'Arc

Source officielle
CA

Chambre 1-8

653219799e4ea48318f5a90d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

contentieux de la protection de MARSEILLE en date du 07 Mars 2022 enregistrée au répertoire général sous le n° 21/03639.

Source officielle
CC

civ1

6137265fcd580146774250d0

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Jean-Claude K..., demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616359d61416be03751aa411

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, président Madame Marie-José THEVENOT, conseillère Madame Dominique BEAUSSIER, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d1f

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

FAITS ET PROCÉDURE Jean X... et Lucienne X... se sont mariés le 1er septembre 1942 sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts. Trois enfants sont issus de cette union.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c49

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

BOULOGNE BILLANCOURT, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentées par la SCP GAS, avoués - N du dossier 20050505Rep/assistant : Me Jean-Marie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400536_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Guénot, G... J... et A... M... sont admises. Article 2 : Les interventions de MM. Jean-François Mazeran, Pierre Confravreux, Patrick Schevin, Frédéric Nembrini et de Mmes E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2bd

Appel

29 octobre 2009

29 octobre 2009

ER / CL COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 29 OCTOBRE 2009 COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb31

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

en date des 19 Mars 2008, 25 Mars 2008, 28 mai 2008 et 28 août 2008 d'un arrêt de la Cour de d'Appel de céans du 12 Mars 2008, statuant sur l'appel d'un jugement au fond du 25 octobre 2005 rendu par le

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67874f19d61a5c2f4aa36566

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[O], [L], [I] et [S] à compter du 15ème jour suivant la notification de la décision et non à compter du 1er mai 2022.

Source officielle