GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : ALEMAN Roland

des biens de ses deux enfants mineurs Ludovic et Karine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 15 mai 1995, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Roland

barreau de CHALON-SUR-SAONE, substitué par Me Jean charles MEUNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉS : SARL FUNCOURSE 634 rue des Essards 71000 MACON représentée par Me Valery GAUTHE

[I] [V] (défenseur syndical) Me Roland ZERAH le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt

Rolland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, n° 5, en date du 3 août 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec port d'arme et tentative d'homicide

Roland, Louis V..., demeurant ..., 18°) M. Michel N..., époux de M... Anne Marie Z..., demeurant Aluze à Saint Léger sur Dheune (Saône-et-Loire), 19°) M. Fernand, Alfred A..., époux de M...

épouse J..., demeurant à Cenon (Gironde), ..., 11°) Monsieur Aimé K..., demeurant à Cenon (Gironde), ..., 12°) Madame Lydie S... épouse K..., demeurant à Cenon (Gironde), ..., 13°) Monsieur Roland

Roland XX..., domicilié à Hautaguet, 65150 Saint-Laurent de Neste, 27 / de M. Michel XY..., domicilié à Lombres, 65150 Saint-Laurent de Neste, 28 / de M.

Jean-Claude K..., demeurant ... (9ème), agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société ICARE, 10°/ de L'ENTREPRISE ROLANDO et POISSON, dont le siège est ... à Saint-Fons (

Roland, X...

conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur les pourvois formés par : ROLLAND

(Indre), 5°) de Monsieur GAUTIER Q..., demeurant ..., Les Bordes, à Issoudun (Indre), 6°) de Madame XE... Valentine, demeurant ... (Indre), 7°) de Madame F... Simone, demeurant ...

Robert, Roland J..., demeurant quartier "Dominante" au Marigot (Martinique), 3°/ de Mme Rosette J..., demeurant quartier "Dominante" au Marigot (Martinique), 4°/ de M.

Roland F..., demeurant ..., 3°/ de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Mulhouse, dont le siège est ..., 4°/ la caisse régionale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CRAVTS

Y... a fait la levée des canards ; que Claude X... et Roland Z... ont tiré ; que des canards tués sont alors tombés à la surface de l'eau ; que Roland Y... a considéré que la chasse était terminée et

Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS

Roland C..., demeurant ... (Haut-Rhin), 3 / la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Mulhouse, dont le siège est sis ...

A... 16 hameau du Ru boisé 56000 VANNES représenté par Me Yvonnick GAUTIER, avoué assisté de la SCP ROLLAND JOUANNO MAIRE LUNVEN, avocats Madame Chantal Y...