DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 221280 SB SUFFREN 1 487836 SB L'ARMILANT 2 194077 BL HALTEN BANK 3 341180 BL NORDIC 2 4 734690 BL CAP NORD 5 735220 BL KLONDYKE 6 900470 BL BRESSAY BANK 7 924675 BL CAP SAINT-GEORGES

Article Annexe 4

—

Article 2-5

—

Henri-Barbusse ; c) Sur le territoire de la commune de La Courneuve : - du 5 septembre au 8 septembre 2024, les équipements et installations référencés “Field of play RSM de para-marathon”, situés côté Est de l'allée circulaire du parc départemental Georges

Article 11

—

la Bosnie-Herzégovine, la Bulgarie, la Croatie, l'Estonie, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, la Macédoine, Malte, la Pologne, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque, la Yougoslavie, l'Arménie, la Biélorussie, Chypre, la Géorgie

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées de Clermont-Ferrand, 8-10, rue Bernard-Palissy, zone industrielle de Brezet, B.P. n° 11, Saint-Jean, 63014 Clermont-Ferrand Cedex.

Article Annexe I

—

FIXIN B 54 FIXIN 1er cru R 46 FIXIN 1er cru B 52 GEVREY-CHAMBERTIN 1er cru R 47 MARSANNAY B 59 MOREY SAINT-DENIS R 48 MOREY SAINT-DENIS B 55 MOREY SAINT-DENIS 1er cru B 53 NUITS SAINT-GEORGES

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Cognac, Condac, Coulgens, Couture, Fléac, Gensac-la-Pallue, Gondeville, Graves-Saint-Amant, Jauldes, Javrezac, Louzac-Saint-André, Mainxe, Merpins, Mesnac, Mosnac, Nanteuil-en-Vallée, Les Pins, Poursac, La Rochette, Ruelle-sur-Touvre, Ruffec, Saint-Georges

Article Annexe I

—

Liaisons internationales extracommunautaires Afrique du Sud : Paris-Johannesbourg ; Paris-Le Cap ; Paris-Durban ; Paris-East London ; Paris-George ; ainsi que toute liaison exploitée en partage de codes avec une compagnie sud-africaine entre un point

Article Annexe I

—

.............. ..... 10,19 PAYS POURCENTAGE Finlande........................................................................ ... 0,64 Gabon........................................................................... ... 0,20 Géorgie

Article 5

—

. - Hôpital psychiatrique Saint-Georges, à Bourg-en-Bresse. Aisne. - Hôpital psychiatrique de Prémontré. Bouches-du-Rhône. - Hôpital psychiatrique d'Aix-en-Provence. Charente. - Hôpital psychiatrique de Breuty-la-Couronne.

Article Annexe IV

—

CN FRA000806638 PERE DANIEL CN FRA000806962 SAINT-PAUL CN FRA000869884 P'TIT ROI DP FRA000900059 LA PERSEVERANCE CN FRA000900470 BRESSAY BANK BL FRA000914390 VILLE DU CROTOY IV BL FRA000918507 LA LICORNE 5 DP FRA000924675 CAP SAINT-GEORGES

Article Annexe

—

République) - 2,00 % Dominique (île de la) - 4,00 % Equateur - 6,00 % Erythrée 4,28 % Estonie - 3,00 % Etats-Unis (Chicago, Los Angeles, Honolulu) - 1,00 % Ethiopie 3,00 % Fidji - 9,00 % Gambie 7,00 % Géorgie

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bernard Moteurs. Bertin. Borie S.A.E.. Cadoux. Calciphos. Carboxyque française. Catu Etablissements. Cellulose du Pin. Centrale immobilière foncière (Socif). Champagne Pommery et Greno. C.L.M.A. (France-bail). C.M.M.

LEGIARTI000031609778

—

01931 Libellé CPU CPAM Bobigny Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 230780066 Finess géographiques 230000846 Etablissement CENTRE HOSPITALIER BERNARD

Article Annexe 3

—

ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI FINESS juridique 210780417 FINESS géographique 210987731 Etablissement CRLCC GEORGES-FRANÇOIS

Article 2

—

zones définies à l'article 1er est la suivante : Zone A Afghanistan, Albanie, Algérie, Angola, Arabie saoudite, Arménie, Azerbaïdjan Bangladesh, Birmanie, Burundi, République centrafricaine, Comores, Congo, République démocratique du Congo, Erythrée, Géorgie

Article Annexe

—

mai 1981 à la régie intéressée des services commerciaux et techniques de cet établissement (arrêté du 22 janvier 1931) Jusqu'au 31 décembre 1990 Centre des monuments nationaux Centre Beaubourg Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

Article Annexe tableau n° 1 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Géorgie, Kazakhstan, Kirghizstan, Moldavie, Ouzbékistan, Russie, Tadjikistan, Turkménistan, Ukraine ; Circonscription consulaire de Pondichéry ; Afghanistan, Bangladesh, Inde (sauf circonscription consulaire de Pondichéry

Article Annexe 38

—

Avenue Maurice-Thorez jusqu'à l'intersection avec la rue Georges-Lyvet. Rue Georges-Lyvet jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle E2 1136. Limite nord-ouest de la parcelle E2 1136. Limite nord-ouest de la parcelle E2 1177.

Article ANNEXE 38

—

369 et 370 ; - de la limite sud de la parcelle section AT n° 370 à l'avenue Henri-Barbusse ; - avenue Henri-Barbusse jusqu'à la limite Nord de la parcelle section AX n° 293 ; - limites Nord des parcelles section AX n°s 293 et 294 jusqu'à l'avenue Georges-Rouge

Page 8 · 371 résultats

← Précédent Suivant →