Codes de loi français

Article ANNEXE I a

les entreprises des secteurs suivants : -la plâtrerie dite " sèche " : mise en œuvre de plaques de plâtre ou assimilés sur ossatures, de complexes de doublage, de carreaux de plâtre, de cloisons alvéolaires, de carreaux de terre cuite, de carreaux de béton

Article 4

L'entreposage de colis de béton sodé dans l'INB n° 141 est autorisé jusqu'en 2035. 4.7.

LEGIARTI000050672742

hameau de la Chaume 735 034 6 801 273 Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / hameau de la Chaume 734 928 6 801 050 2022_01_89-03 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2021_LOT2_ZN_89_07 Charny-Orée-de-Puisaye BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Marchais Beton

Article 3

Cette enceinte sera constituée par une enceinte interne en béton précontraint entourée d’une enceinte externe en béton armé.

Article Annexe Ib

Bétonner des supports et/ou des éléments préfabriqués. La fouille est bétonnée sur l'ensemble du volume. Dérouler un faisceau de câbles et des conducteurs. Le déroulage est conforme aux conditions de pose.

Article 3

Cette enceinte sera constituée par une enceinte interne en béton précontraint entourée d’une enceinte externe en béton armé.

Article 2

Cette enceinte sera constituée par un ouvrage en béton précontraint doublé d'un revêtement d'étanchéité interne en acier.

Article 3

Cette enceinte sera constituée par une enceinte interne en béton précontraint entourée d’une enceinte externe en béton armé.

Article ANNEXE I

Trois types de surface du site d'essai, décrits en 6.3.2, 6.3.3 et 6.3.4 sont autorisés : a) Plan réfléchissant dur (en béton ou asphalte non poreux) ; b) Combinaison d'un plan réfléchissant dur et de sable ; c) Surface de sable ou terrain sablonneux.

LEGIARTI000025084897

bouchages ou de conditionnement métallique 28.7CD 2,60 Fabrication d'articles en fils métalliques 28.7EA 4,40 Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton

Article I

alimentaires, corps gras. 28. 7CA 2, 50 Fabrication de bouchages ou de conditionnements métalliques. 28. 7CD 2, 50 Fabrication d'articles en fils métalliques. 28. 7EA 4, 30 Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton

LEGIARTI000032916791

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Amillis (1), Avon, Bagneaux-sur-Loing, Beauchery-Saint-Martin (1), Beaumont-du-Gâtinais (1), Bellot, Beton-Bazoches (1), Bezalles (1), Blandy (1), Boissettes

Article 3

Cette enceinte sera constituée par une enceinte interne en béton précontraint entourée d’une enceinte externe en béton armé.

Article 3

Cette enceinte sera constituée par une enceinte interne en béton précontraint entourée d ’une enceinte externe en béton armé.

Article Annexe

Mammifères terrestres Chevreuils : enclos de 100 mètres carrés avec un grillage de 2,5 mètres de haut ; Carnivores : cage avec un encuvement en béton rempli de terre et les parois latérales pleines.

Article 2

installés dans des locaux sont considérés comme aériens, même quand les locaux sont situés au-dessous du niveau du sol environnant ; - réservoir à double paroi : réservoir aérien pour lequel la rétention est délimitée par une seconde paroi métallique ou en béton

Article Annexe

Pont en béton de Palavas. Département du Gard Canal du Grau-du-Roi. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Canal de Sylveréal. Ecluse et pont métallique à l'entrée du canal de Sylveréal du coté du Petit Rhône.

Article Annexe I

-parois étanches répondant aux propriétés définies au point 5.2 ; Les opérations de destruction pour lesquelles aucun effet de surpression ou de projection n'est attendu sont effectuées sur un sol étanche, bétonné dans une zone entourée d'un merlon de

Article Annexe

- Matériaux et procédés (béton armé ; bétons précontraints), étude de structures courantes. - Equipement et habitat / Etudes de cas. - Statique.