64 Pyrénées-Atlantiques Pardies-Piétat 64 Pyrénées-Atlantiques Pau 64 Pyrénées-Atlantiques Poey-de-Lescar 64 Pyrénées-Atlantiques Rontignon 64 Pyrénées-Atlantiques Saint-Abit 64 Pyrénées-Atlantiques Saint-Jammes

Article 1

—

pénitentiaire d'insertion et de probation de la Manche Coutances Antenne d'Avranches Cantons d'Avranches, Barenton, Brécey, Ducey, Granville, Isigny-le-Buat, Juvigny-le-Tertre, La Haye-Pesnel, Le Teilleul, Mortain, Pontorson, Saint-Hilaire-du-Harcouët, Saint-James

Article 43

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Si le débit d'eau nécessaire à l'opération d'extinction dépasse 240 mètres cubes par heure, l'installation dispose d'un réseau maillé et sectionnable au plus près de la pomperie.

Article III

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petits articles de literie, de plumes, duvet et crin végétal, voilerie, gréement et pouliage. 17. 4CJ 3, 80 Fabrication de tapis, feutres et non tissés. 17. 5AA 2, 90 Fabrication diverses à la main. 17. 5GD 2, 50 Fabrication mécanique, maille

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

établissement de délivrance), pour les titres de séjour d'étudiant : cursus ; 13° Adresse complète, nom de l'hébergeant ; ancienne adresse ; pays de résidence antérieure ; 14° Acceptation du dispositif d'hébergement par le demandeur d'asile ; 15° Adresse e-mail

Article 1

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l'ascenseur (cabine, contrepoids ou masse d'équilibrage), soit au moins de 3 m, sans que la hauteur minimale de la paroi, mesurée verticalement au niveau du palier ou du nez de marche d'escalier, ne soit inférieure à 2,50 m ; -la dimension des ouvertures ou mailles

LEGIARTI000051471596

—

; Goussancourt (02351) ; Grandlup-et-Fay (02353) ; Grandrieux (02354) ; Grisolles (02356) ; Gronard (02357) ; Grougis (02358) ; Villeneuve-sur-Aisne (02360) ; Guise (02361) ; Guny (02363) ; Guyencourt (02364) ; Hannapes (02366) ; Harcigny (02369) ; Hary

Article Annexe

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Noisy-le-Grand Système de transport hectométrique de type SK, construit entre la gare de Noisy-le-Grand et la zone Maille Horizon (installations complémentaires et Département du Val-de-Marne Créteil Gare routière de Créteil-l'Echat, construite

LEGIARTI000050672764

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623919 6189351 Munez 624362 6189923 Romanis 624566 6189906 2023_bis_12-01 Occitanie Aveyron 2021_LOT1_ZN_12_05 Sainte-Croix BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Marin 616651 6367744 2021_LOT1_ZN_12_05_S2_bis 1 Ginouilhac 616159 6367080 Jammes

Article Annexe Ib

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x La texture des étoffes (chaîne et trame, non-tissé, maille). x Les propriétés physiques, chimiques et mécaniques des matériaux : confort, santé, protection, résistance, élasticité, etc...

Article Annexe

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III - Sciences physique et physique appliquée · Lois générales de l'électricité en courant continu (lois relatives aux réseaux ; loi d'Ohm pour un dipôle, loi des mailles, loi des noeuds ; sources de tension, sources de courant ; modèle de Thévenin ;

Article Annexe 1

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Flavigny-le-Grand-et-Beaurain ; 02321 Fontaine-lès-Vervins ; 02334 Fresnoy-le-Grand ; 02340 Gauchy ; 02345 Gibercourt ; 02352 Gouy ; 02353 Grandlup-et-Fay ; 02358 Grougis ; 02359 Grugies ; 02360 Guignicourt ; 02361 Guise ; 02363 Guny ; 02370 Hargicourt ; 02371 Harly ; 02373 Hary

Article Annexe 1

—

Fontaine-lès-Vervins ; 02334 Fresnoy-le-Grand ; 02340 Gauchy ; 02345 Gibercourt ; 02352 Gouy ; 02353 Grandlup-et-Fay ; 02358 Grougis ; 02359 Grugies ; 02360 Guignicourt ; 02361 Guise ; 02363 Guny ; 02370 Hargicourt ; 02371 Harly ; 02372 Hartennes-et-Taux ; 02373 Hary

Article 4

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O Tourterelle maillée/Tourterelle des palmiers (Streptopelia senegalensis). O Tourterelle masquée (Œna capensis). O Tourterelle triste (Zenaida macroura). Cuculidés (Cuculiformes) O Coulicou à bec noir (Coccyzus erythrophthalmus).

Article Annexe Ib

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- Tissu (molleton, singalette, chaîne et trame, non tissé, peau, maille ...). - Matériel de modiste. - Modèle (prototype, croquis, photo, tableau de mesures, ...). - Contraintes de délais et de qualité. - Consignes relatives à l'hygiène, la sécurité

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

inférieure ou égale à 5 t/ j D 2315 Fabrication de fibres végétales artificielles et produits manufacturés dérivés La capacité de production étant supérieure à 2 t/ j A 3 2321 Ateliers de fabrication de tissus, feutre, articles de maille

LEGIARTI000050943833

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Haye (50236) ; La Haye-Pesnel (50237) ; Lessay (50267) ; Marigny-Le-Lozon (50292) ; Montebourg (50341) ; Mortain-Bocage (50359) ; Périers (50394) ; Picauville (50400) ; Pontorson (50410) ; Quettehou (50417) ; Saint-Hilaire-du-Harcouët (50484) ; Saint-James

LEGIARTI000047333686

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Normandie Manche Lamberville SFR 412 193 6 893 385 4GFIXE_A3_50_C_143 1 Normandie Manche Villiers-Fossard SFR 403917,1 6902757,8 4GFIXE_A3_50_C_156 1 Normandie Manche Le Val-Saint-Père SFR 376 576 6 849 491 4GFIXE_A3_50_C_160 1 Normandie Manche Saint-James

Article Annexe II

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cartographie des herbiers de posidonies et des aires marines protégées, rapport de l'Agence des aires marines protégées, mars 2013 ; ― étude de l'IFREMER sur la sélectivité du gangui à panneaux des côtes varoises, analyse comparative de l'application de la maille

Article 1

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Musée de la maille-mode et industrie. Troyes. Apothicairerie de l'hôtel-Dieu-le-Comte. Troyes. Maison de l'outil et de la pensée ouvrière. Marne (51). Châlons-en-Champagne. Musée municipal. Châlons-en-Champagne. Musée Garinet. Epernay.

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