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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
6162cc32fea1086acdbe41ce
29 novembre 2012
29 novembre 2012
] 1948 à [Localité 231] (83), demeurant [Adresse 189] représenté par Me Jean-Michel SIDER, avocat au barreau d'Aix-en-Provence constitué aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués et plaidant par Me Henri
Source officielleciv2
60794cb99ba5988459c46949
20 novembre 1996
20 novembre 1996
Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 26 juillet 1994), que Sonia X..., élève du collège public Henri-Bergson, qui participait à une descente de la Loire en canoë-kayak
Source officielleciv1
61372274cd580146773fd313
11 avril 1995
11 avril 1995
Y..., une exploitation agricole appartenant, pour l'essentiel, en propre à son mari, Henri A..., et le reste à leur communauté ; que, le 19 mai 1988, celui-ci est décédé laissant à sa succession sa
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865b1
7 octobre 2002
7 octobre 2002
Henry X..., intervenant, demande à la Cour de prendre acte de sa propre intervention en sa qualité de fils légitime de Georges Vincent X..., déclare qu'il a toujours considéré Georges Roger Bonnefous,
Source officielleciv1
60794b6a9ba5988459c43095
17 avril 1985
17 avril 1985
A LAISSE POUR LUI SUCCEDER, SON FRERE, HENRI-NOEL A..., SA F... YVONNE EPOUSE G..., ET, VENANT AUX DROITS DE SA F...
Source officielleciv2
613722cecd58014677401b2c
19 mars 1997
19 mars 1997
Henri Jean Y..., demeurant chez Mme Germaine Y..., ..., 2°/ Mme Henri X... divorcée Y..., demeurant 380, plage de Bonnegrace, 83140 Six Four, 3°/ Mme Thérèse B..., agissant tant en son nom personnel
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318553_20230814
14 août 2023
14 août 2023
A C pour l'année scolaire 2023-2024 en classe de première au lycée Henri Bergson à Paris (19ème arrondissement), jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité de cette décision ; 2°) d'enjoindre
Source officielleciv3
613720f9cd580146773eff17
28 juin 1989
28 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marc, Henri C..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d7
21 décembre 2006
21 décembre 2006
(pièce 8), - 10000 F, le 29 juillet 1970, par un reçu de Henri A... au nom de Corinne E...(pièce9) - 5000 F, le 12 septembre 1970, par un reçu de Henri A... au nom de Corinne E...
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_2200405_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Henry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15b
26 mars 2008
26 mars 2008
De leur union sont nées trois filles, Séverine en 1992, Aloïse en 1994 et Berthe en 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa7b
5 septembre 2012
5 septembre 2012
ARRET DU CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Michel X... ... 74700 SALLANCHES assisté de Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Jean Henri
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d100
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Le 20 janvier 2006, la société de droit belge HENRI ESSERS EN ZONEN NV (HENRI ESSERS) est intervenue volontairement à l'instance engagée par la SAS CARRIER pour contester toute responsabilité dans le sinistre
Source officiellecr
6137267ecd58014677425fe3
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Henri, - X... Philippe, - Z... Caroline, épouse X..., - Y...
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031502298
20 novembre 2015
20 novembre 2015
imputées à cet établissement dans la prise en charge de sa fille.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100580
14 mai 2013
14 mai 2013
QQ...et en tant que représentante de sa fille mineure Mania Tea Sarah II... QQ... 15- M. VV..., Pascal II... QQ..., domicilié (e)...... , héritier de Vetea II... QQ... 16- M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b404
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Henri X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90515
22 mars 2013
22 mars 2013
Henri Z.... Mme Justina Y... est la mère de M. Henri Z.... Mme Josèphe C...est décédée le 26 août 2007, laissant pour héritier M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac6
29 mai 2008
29 mai 2008
C / Philippe Henri X... Lydia Danielle Y... veuve Z... Rosine Mélinde Y... épouse E...
Source officielleciv1
61372342cd580146774077a5
16 mars 1999
16 mars 1999
Henri-Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (chambres civiles réunies), au profit : 1 / de Mlle Laure X..., demeurant ..
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