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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a9
4 juin 2008
4 juin 2008
B ---------------------- RG N : 08 / 00037 -------------------- Henri X... Eugenia Y... épouse X... C / Augusta Z... épouse X...
Source officielleRéférés civils
66f45231ee05e3ee32caf597
25 juillet 2024
25 juillet 2024
ORDONNANCE DU : 25 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/01267 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZLU7 AFFAIRE : [C] [S] C/ [M] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206159_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
le versement à Me Henry de la somme de 1 100 euros.
Source officiellecr
613726a8cd58014677427772
22 février 2006
22 février 2006
Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2005, qui, pour abus de biens sociaux, banqueroute, faux, exercice d'une activité professionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c835
2 septembre 2008
2 septembre 2008
No 2008 / Rôle No 07 / 14154 Henri Frédéric X... C / Suzanne Marie-Louise X... épouse Y...
Source officiellesoc
6137215acd580146773f30a6
31 janvier 1991
31 janvier 1991
Henry Gaye X..., demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 décembre 1988 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la caisse mutuelle régionale
Source officiellePcl
69ef3a9ccdc6046d47b30b6a
22 avril 2026
22 avril 2026
Bruno HENRY, Juges. Prononcée à l'audience du 22 avril 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401273_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Henry aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte du 1er au 13 juillet 2024. Le président du tribunal administratif de Mayotte a désigné M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494573.20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
D ont demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler ces deux délibérations. Par un jugement du 25 février 2022, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté leurs demandes.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600951_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
de discipline du Lycée Henri Matisse à Cugnaux a prononcé à l’encontre de son fils A...
Source officiellecomm
613723a5cd5801467740c70b
17 juillet 2001
17 juillet 2001
X..., 2 / Mme Joëlle Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2e Chambre, 2e Section), au profit de la Banque
Source officiellecr
MIENS, en date du 27 juin 1995, qui, dans la procédure suiviec/Isabelle Y
613725bbcd580146774201b5
25 juin 1996
25 juin 1996
Henri d'X..., président-directeur général de la société Haro et je suis informée qu'il la produira en justice, si nécessaire, dans le procès qui l'oppose à M. Jean-Pierre A...
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e707d408f8d4c23c1c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 24/02110 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QJFF MINUTE N° NAC : 14T ORDONNANCE
Source officielleChambre 1-7
660f94e0a40f8b0008cb714d
4 avril 2024
4 avril 2024
* débouter le syndicat des copropriétaires SUN RESIDENCE représenté par son syndic en exercice Cabinet HENRY & WEHRLE DETROYE de toutes ses demandes fins et conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae03
17 mars 2008
17 mars 2008
Henri Z... ... 81600 SENOUILLAC représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de la SCP CANTIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU TARN
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007623788
22 février 1989
22 février 1989
Henri X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 22 mai 1984 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande en décharge des cotisations
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206161_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Henry, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
20 mai 2008
Charles-Henry Y...
Source officielleciv1
607940bb9ba5988459c3d930
24 mars 1965
24 mars 1965
TENDANT A FAIRE RECONNAITRE LE CARACTERE DE DONATION DEGUISEE DES ACTES DE 1925 ET 1926 AVAIT ETE REJETEE PAR ARRET DE LA COUR DE TOULOUSE DU 24 NOVEMBRE 1959, ALORS QU'EN REALITE, LE PROCES ETAIT TOUJOURS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdbed95218faf0e5ff56543
16 janvier 2019
16 janvier 2019
, - de rejeter l'exception d'incompétence soulevée par Monsieur Henry C... , - de déclarer le Tribunal de commerce de MELUN était matériellement compétent pour juger Monsieur Henry C... ,
Source officiellePage 8 sur 212