par le préfet dans le département et que la révision du plan n'a pas été engagée, celui-ci met en demeure l'établissement public de coopération intercommunale, la Ville de Paris ou l'établissement public territorial de la métropole du Grand Paris de lancer

Article Annexe II

—

Décollage et montée ; Vol en ligne droite à différentes vitesses ; Virages à moyenne inclinaison et virages enchaînés ; Contrôle instrumental du vol (ligne droite et virage) ; Vol à faible vitesse et décrochage ; Manœuvres de sécurité liées au mode de lancement

Article 2

—

Le maître d'équipage peut autoriser les membres chassant à cheval à porter le couteau de chasse, la dague ou la lance et deux membres, également à cheval, à porter sur leur selle une arme à feu autorisée pour servir l'animal lorsqu'il est forcé.

Article 3

—

Son montant, qui ne peut excéder 16 000, est déterminé au vu d'un plan de financement des dépenses d'investissement et de fonctionnement nécessaires au lancement de l'activité radiophonique.

Article R224-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

éléments de transmission ; j) Outils de coupe tels que lames, chaînes, rotors, couteaux ou rouleaux ; k) Interrupteurs marche-arrêt ; l) Commutateurs marche-arrêt ; m) Roues ; n) Pièces spécifiques aux nettoyeurs haute pression, tels que pistolets, lances

Article L521-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 05 > 35

Code de l'énergie

Cette estimation est établie sur la base de l'évaluation prévisionnelle, au stade du lancement de la procédure unique d'appel public à la concurrence mentionnée à l'article L. 521-20, du montant des investissements initiaux.

Article Annexe III

—

- Programme des épreuves sportives 1 - Nature des épreuves 1 1 Candidats Vitesse : course de 100 m 2 Détente : saut en hauteur 1 Puissance : lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras) 1 Force : grimper à la corde

Article Annexe 5

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D'APPLICATION D'EXTINCTION LIQUIDE LIQUIDE Moyen d'application réalisant une application douce (notamment les déversoirs et boîtes à mousse) Moyen d'application réalisant une application indirecte (par exemple projection avec canon ou lance

Article Annexe

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Autres épreuves physiques : -soit saut en hauteur ; -soit saut en longueur ; -soit lancer de poids (6 kg pour les hommes ; 4 kg pour les femmes) ; -soit natation (50 m nage libre, départ plongé). 2° Barèmes de notation Les conditions de déroulement

Article 13-3-4

—

d'autorisations d'utilisation de fréquences dans la bande 900 MHz à La Réunion pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public, pour les autorisations attribuées jusqu'au 23 mai 2037 en bande 900 MHz à l'issue de la procédure lancée

Article 229-II-1.11

—

Les tambours, tunnels et manches de ventilation étanches à l'eau sont soumis à une épreuve d'étanchéité à la lance après leur construction ; l'essai des ponts étanches peut être effectué soit à la lance, soit en les recouvrant d'eau.

Article 3

—

Activités athlétiques : course, saut, lancer. Activités au service de l'hygiène et de la santé : relaxation, gymnastique douce. Groupe 2 Pratiques duelles Activités de raquettes : tennis, badminton, tennis de table.

Article 3

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Activités athlétiques : course, saut, lancer. Activités au service de l'hygiène et de la santé : relaxation, gymnastique douce. Pratiques duelles Activités de raquettes : tennis, badminton, tennis de table.

Article 55-10

—

Dans le cas où un jeton vient à tomber dans le cylindre pendant le mouvement de rotation, le croupier doit arrêter le jeu, puis reprendre la bille et la lancer de nouveau.

Article Annexe Ia

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T4-Lancer et suivre les commandes matériaux et produits T5-Lancer et suivre les fabrications internes et les opérations de sous-traitance A4 Lancement de la mise en œuvre sur chantier T1-Organiser et vérifier l'environnement du chantier

Article Annexe IIa

—

T4 Lancer et suivre les commandes matériaux et produits T5 Lancer et suivre les fabrications internes et des opérations de sous-traitance Unité U. 31 Réalisation et suivi des ouvrages en entreprise (épreuve E. 31) .

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 55

Arrêté du 20 janvier 1984 relatif à l'autorisation de l'émission d'un emprunt par la Caisse nationale des autoroutes

paragraphe précédent, la Caisse nationale des autoroutes se réserve également la possibilité d'amortir par anticipation tout ou partie des deux emprunts par voie d'offres publiques d'achat d'obligations, étant précisé que le nombre d'offres pouvant être lancées

Article 320-19

—

Préalablement au lancement de nouveaux produits, services ou pratiques commerciales, y compris le recours à de nouveaux mécanismes de distribution et à des technologies nouvelles ou en développement, en lien avec des produits et services nouveaux ou préexistants

Article 321-146

—

Article L1413-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 14

Code de la santé publique

les populations ; 3° La promotion de la santé et la réduction des risques pour la santé ; 4° Le développement de la prévention et de l'éducation pour la santé ; 5° La préparation et la réponse aux menaces, alertes et crises sanitaires ; 6° Le lancement

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