Victor Hugo, dont le siège est ... (16e), prise en la personne de son gérant en exercice, demeurant audit siège, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

Victor Hugo, 42028 Saint-Etienne Cedex 1, en cassation du même jugement rendu le 4 décembre 1995 par le tribunal d'instance de Roanne au profit : 1°/ de M.

domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 12 mai 2015 par la cour d'appel d'Angers (chambre A, commerciale), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation (FCT) Hugo

[F], de la SCP Delamarre et Jéhannin, avocat du Fonds commun de titrisation Hugo créances 1, ayant pour société de gestion la société Equitis gestion SAS, représentée par la société MCS & associés, et

de la succession doivent déclarer leurs créances en notifiant leur titre au domicile élu de la succession ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, mis en examen pour l'assassinat de Jean-Marc A..., Hugues

justice du 17 février 2026, le Syndicat des copropriétaires LES MELEZES D’OR, représenté par son syndic la SARL XL exerçant sous l’enseigne DH IMMOBILIER société ayant son siège social sis Rue Clovis Hugues

Hugues, - Z... Catherine, épouse B..., - B... Emile, - B... Marie-Christine, - X...

ont formé le pourvoi n° A 22-13.612 contre l'arrêt rendu le 8 mars 2022 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ au Fonds commun de titrisation "Hugo

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 juillet 2023, Mme C G B épouse D, Mme E B épouse A et Mme F B, représentées par Me Hugues, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision

RG n° 06/06858 APPELANT Monsieur [U] [X] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Antoine MARGER, avocat au barreau de PARIS, toque : P463 INTIMEE SOCIETE MANAGER BY ALEXANDER HUGUES

Hugues Demeurant... Partie civile, non appelant, non comparant P...

immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 2 juillet 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre B), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation Hugo

domicilié [...]                                                  , contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hugo

enregistré à son secrétariat le 19 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Flour à sa demande de copie des documents techniques concernant la conformité des sols des gymnases Victor Hugo

mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [M] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Hugo

X... après avoir convoqué son avocat Me Hugues A..., désigné par le mis en examen par déclaration au greffe de la maison d'arrêt en date du 5 octobre 2017, avec mention selon laquelle, plusieurs avocats

Hugues Y..., domicilié 20 Cheyne walk, [...] Londres (Royaume-Uni), 3°/ M.

DE BELLEROCHE, demeurant à Paris (16e), ..., 4°/ de Monsieur Hugues DE Y...

conseil de Christian H..., il n'est pas possible d'en conclure entre elles une concertation faussant leurs souvenirs, d'autant que la troisième victime, Z..., fréquente un autre lycée, le lycée Victor Hugo

l'article L. 321-1 du Code du travail ; 2 / qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que la société Courrèges avait fermé ses deux boutiques de la rue de Rennes et de la rue Victor Hugo