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215 résultats pour « Jérémie Guez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be90

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

À cet égard, le seul fait que ce dernier ait été en possession de la déclaration d'accident du travail de Jérémy A..., faite par le syndic de copropriété du DOMAINE DE CHAMEROLLES, n'établit nullement

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0dfbc25a97f0381f5110

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

PARIS sous le n° B 340 234 962, anciennement dénommée AGF VIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 10] représentée par Me Jérôme

Source officielle
CA

3ème chambre

6785fd9ee1c1941b1ee98055

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [U], [E] [C] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

67f8aa8c3b6868ad1f9836e6

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[9] [Adresse 7] [Localité 2] non comparante Madame [J] [W] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] assistée de Mme [V] [B], curatrice à l'APJA 75, absente à l'audience Représentée par Me Jérôme-Marc

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea0bcdc6046d4787ff6f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

INTIMÉE : S.A.S.U. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Valéry ABDOU, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Jérémy MISTRE, avocat au barreau de POITIERS.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300151_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme D, qui a levé le secret médical, peut être considérée comme guérie de la maladie de Basedow, diagnostiquée en Tunisie en 2013, dont elle conserve toutefois une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec4c

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

SEC RIF SAS venant aux droits de la société TAICET Dont le siège social est Parc des Grillons no 660 route de Sartrouville 78230 LE PECQ représentée par maître LOUVEL, avocat substituant maître Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6451fb7848616ed0f8cd5079

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[Adresse 3] [Localité 11] Représentés par Me Luca DE MARIA, de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistées de Me Florent SEGALEN, du cabinet SOLON

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccf16b63637c907b7b52

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

au siège social [Adresse 24], [Adresse 10] [Localité 11] Représentée par Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Olivier GUERS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a50c7ab8594705dbfcca19

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

assistée de Me Catherine FOURMENT, avocat au barreau de LYON LA Société SHEMA N° SIRET : 352 823 611 [Adresse 21] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jérémie

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6274bc4c2799a9057d5dcff8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, substitué par Me LEFEBVRE, avocats au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [P] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a48

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

AUDIT ET SOLUTIONS prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : B 4 10 518 138 ayant son siège au 22 rue de l'Arcade-75008 Paris Représentée et assistée sur l'audience par Me Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c96

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Représentée par Maître Thierry AMOURET (Toque 95) substitué par Maître WINTER-DURENNEL, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Elodie X... ... 97128 France Représentée par Maître Jérôme

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960fac4cdc6046d47be4cf7

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Emmanuel FOLLOPE, avocat au barreau de NANTES INTIME : Monsieur [Z] [D] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Jérémy

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb13a0de54ff609f80ae

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GUIET FRERES [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3d

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

né le 02 Septembre 1960 à RUFFEC de nationalité Française ... 34670 BAILLARGUES Représenté par Me Joanna ELKAIM, avocat au barreau de l'Aveyron substituant Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY/ BALZARINI

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697b09cacdc6046d47122826

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

GOELIA GESTION [Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 10] représentée par Me [F] [M], es qualité d’administratice provisoire de la SCP COUTIN, avocate postulante au barreau d’ALBERTVILLE et Me Jérôme WIEHN

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6980be27cdc6046d47a2a6ce

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Anne-marie LAZZARIMA, intervenant es qualité d’administrative provisoire de la SCP COUTIN, avocate postulante au barreau d’ALBERTVILLE et Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre Civile

680b18c598bcafcb3a63df97

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

immatriculée au RCS de Créteil sous le n°883 418 386, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 33] [Localité 1] (ITALIE) représentée par Me Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6811b1e8f1c2315e26d1a1ec

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

PARIS sous le numéro 510 227 432, Dont le siège social est situé [Adresse 17] [Localité 12] Représentées par Me Nathalie LESENECHAL, avocate au barreau de PARIS, toque : D2090, Assistées de Me Jérémie

Source officielle

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