CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 857 résultats pour « Jacques MARTIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264bcd58014677424708

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

Jacquie, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 6 août 2003, qui, pour diffamation et injure publiques envers des citoyens chargés d'un mandat public, l'a condamné

Source officielle

Page 8 sur 193

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100360

Cassation

31 mars 2010

31 mars 2010

Jacques X... et les condamne à payer à Mme Suzanne Z..., veuve X... et Mme Martine X..., épouse A..., la somme totale de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a37c

Appel

22 février 2008

22 février 2008

Jacques et F...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007727891

Admin. suprême

24 juin 1988

24 juin 1988

Jacques X..., tendant au bénéfice de l'indemnité d'éloignement en application des dispositions du décret °n 53-266 du 22 décembre 1953 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret °n 53-266 du 22 décembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909f8

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

CREQUAT-KATZ (avocat au barreau de PARIS, toque : C0772) DÉFENDERESSES À LA REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR OU D'OMISSION MATERIELLE Maître Martine X... ...

Source officielle
CC

soc

613721b1cd580146773f62a6

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Jacques Q..., demeurant Chemin départemental N° 39 à Etainhus (Seine-Martime), 11°) M. Alain N..., demeurant ... le Havre (Seine-Maritime), 12°) M.

Source officielle
CC

civ2

613720b6cd580146773edc6d

Cassation

29 juin 1988

29 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques Z..., représentant, demeurant ...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Pascal YO..., Mme Martine ZA..., Mme Jannick ZA..., M. Jean H..., Mme Gracieuse H..., Mme Corinne K..., M. Jacques YU..., Mme Elisabeth AZ..., M. Roland YB..., M. André XL..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89110

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Régis A... ... 63510 AULNAT Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP CHERRIER-VENAT - TERRIOU (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) M. Jacques X...

Source officielle
CC

soc

61372383cd5801467740ac4d

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Jacques X... était tenu solidairement avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903dc

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Monsieur Jean Jacques Thierry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f210

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

G : 10/ 01770 Mme Martine X... épouse Y... C/ M. Jacques Y...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426e0e

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de la société APROVAL, de Jean-Michel B... et de Jacques

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1118DEC004583999

Admin. suprême

18 novembre 1999

18 novembre 1999

.s800EAC49 { font-size:12pt } .s598389FD { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:16pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce9b

Cassation

1 juin 1988

1 juin 1988

Z... et de son ancien amant, Jacques Y..., ce dernier a été conduit au poste de police, en raison du scandale public créé par la déclaration de Martine Z... se plaignant d'être importunée par lui et disant

Source officielle
CC

soc

6137231bcd580146774057ec

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Jean-Jacques X..., en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Pau, au profit M.

Source officielle
CC

civ2

613720becd580146773ee081

Cassation

9 mai 1988

9 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jacques, Georges B..., 2°) Monsieur Max B..., demeurant tous deux à Bascours

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007926856

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Maurice G..., Mme Jeanine Z..., M. et Mme Lionel A..., M. et Mme Jacques O..., M. Jean-Luc E..., M. et Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87004

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

Jacques Z - que c'est au titre des engagements qu'il a pris dans la société que D...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01488

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Jacques Z... , 2°/ Mme Martine Y..., épouse Z..., domiciliés [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 27 juin 2013 par la cour d'appel de [...] chambre A), dans le litige

Source officielle