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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722c9cd58014677401775
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Chartier, conseiller, les observations de Me de Nervo, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e062
1 juin 2011
1 juin 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Monsieur Jean Jules X...et son épouse Madame Marie Rose A... sont propriétaires d'une maison sur la commune de Furiani.
Source officielleciv3
61372173cd580146773f3df2
4 juin 1991
4 juin 1991
Jacques Y..., demeurant à Paris (4e), rue Saint-Martin n° 109, 2°/ de Mme Rose X..., demeurant à Paris (10e), avenue Parmentier, n° 156, prise en sa qualité de tutrice légale de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301001_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
, Naphita Chery, Guerda Bellegarde, Marianne Perrelus, Christiana Prosper, Noemies Joseph et Rose-Laure Cecilien, puis à MM.
Source officielle1ère chambre civile B
616250ff929f6bffa995b39c
5 novembre 2013
5 novembre 2013
[X] [R] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 6](42) [Adresse 2] [Adresse 2] 42240 CALOIRE représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assisté par Me Marie-claude BRANCIER-JACQUIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e6
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Par déclaration au greffe en date du 3 avril 2007, François X...et Marie-Rose X...épouse I...ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleciv1
613723c6cd5801467740df78
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Jacques Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Eliette Y..., épouse Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleciv1
6137232acd58014677406453
18 mars 1999
18 mars 1999
Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre civile, section A), au profit de la Régie nationale des usines Renault
Source officielleciv1
61372380cd5801467740aa0e
26 avril 2000
26 avril 2000
Jacques X..., 2 / Mme Dominique X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit : 1 / de
Source officielleciv2
61372210cd580146773f9e9a
5 janvier 1994
5 janvier 1994
Jacques Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Paulette Y... née X..., 2 / de l'Union départementale des
Source officielleciv1
6137229fcd580146773ff3da
29 mai 1996
29 mai 1996
Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv1
61372349cd58014677407cea
6 juillet 1999
6 juillet 1999
Jacques X..., domicilié ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Les Editions du Jaguar, 2 / la société Les Editions du Jaguar, société anonyme, dont le siège est .
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ce
26 juin 2013
26 juin 2013
assisté de Me Jean-Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA Mme Virginie X... ... 69003 LYON assisté de Me Jean-Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleciv1
6137235ccd58014677408c33
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Delaroche, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de M.
Source officielleciv1
61372311cd58014677404fee
10 février 1998
10 février 1998
Jacques C..., demeurant ..., 2°/ M. B..., Z..., pris en sa qualité de tuteur de M. Jacques C..., demeurant ... D.
Source officielleciv2
61372682cd58014677426204
16 mars 1995
16 mars 1995
Norbert, Gérard F..., demeurant 1, place Jacques Brel à Montrouge (Hauts-de-Seine), 13 / de Mme Gisèle, Thomas G..., demeurant ... (13e), 14 / de Mme H..., Gabrielle Le Berger, épouse Francisque,
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e214
15 juin 2011
15 juin 2011
Vu la déclaration d'appel de Jean Jacques X... et Stéphane X... déposée au greffe le 11 décembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb13
30 novembre 2011
30 novembre 2011
née le 12 Juillet 1952 à PARIS ... 17560 BOURCEFRANC représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de
Source officiellesoc
613721cfcd580146773f7966
30 mars 1993
30 mars 1993
Jacques N..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 168/ M.
Source officielleciv1
6137235ccd58014677408c9e
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bénas, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officiellePage 8 sur 71
ROSSI, Nathan, Jacques, ROSSI
03/07/2026
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ROSSIGNOL, Jacques
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