Rue Victor-Louis, y compris l'emprise des parkings publics, jusqu'à la rue du Cerceau. Cours Dame-Hilaire jusqu'à l'avenue de Berne. Avenue de Berne jusqu'au cours Forbin. Cours Forbin jusqu'à la rue Charles-Fromentin.

Article ANNEXE 12

—

Traversée de la place Louis-Armstrong jusqu'à la rue Georges-Bizet. Rue du Petit-Pont n° 29 (parcelle CN 901). Rue Georges-Bizet jusqu'aux limites ouest et nord de la parcelle CN 934. Avenue de Wichita jusqu'à la rue de l'Argonne.

Article 49

—

En Guadeloupe, 10 % de cette part communale est exclusivement consacrée aux îles du Sud, à savoir, Grand-Bourg, Saint-Louis, Capesterre-de-Marie-Galante, La Désirade, Terre-de-Haut et Terre-de-Bas.

Article Annexe II

—

132569 Mehalah Lorient D58762 Men Garo II Nice 151749 Merou Toulon 327300 Marius Marseille 362286 Nova Toulon 306403 Oana Port-Vendres 213851 Pilen Auray D99791 Pilote Tremintin Morlaix 572193 Rose de Savannah Fécamp B12275 Saint Louis

Article D213-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 69

Code de l'environnement

Hectare de culture irriguée pendant l'année 1 500 m 3 1 500 m 3 / 1 500 m 3 (1) Communes de Sainte-Marie, Saint-Denis, La Possession, Le Port, Saint-Paul, Les Trois-Bassins, Saint-Leu, Les Avirons, L'Etang-Salé, Saint-Louis, Saint-Pierre

LEGIARTI000031350582

—

Ecole : classe de GS et classes élémentaires uniquement Chine Wuhan Ecole française internationale * Chine Wuhan Ecole Mlf- PSA * Chine Xiang Yang Ecole Mlf- PSA * Chypre Nicosie Ecole franco-chypriote de Nicosie * * Colombie Bogota Lycée Louis

LEGIARTI000037561715

—

Ecole française Le Tinguelin * Cameroun Maroua Ecole française les Boukarous * Cameroun Yaoundé Ecole internationale Le Flamboyant * Cameroun Yaoundé Lycée français Fustel de Coulanges * * * Lycée : séries ES, L S et STMG Canada Calgary Lycée Louis

LEGIARTI000032850921

—

Shanghai * * * Lycée : séries ES, L et S Chine Shenzhen Ecole internationale de Shekou * Chine Wuhan Ecole française internationale * Chine Wuhan Ecole Mlf- PSA * Chypre Nicosie Ecole franco-chypriote de Nicosie * * Colombie Bogota Lycée Louis

Article Annexe I

—

Bouches-du-Rhône Arles, Carry-le-Rouet, Cassis, La Ciotat, Fos-sur-Mer, Lavéra, Marseille, Martigues, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Sausset-les-Pins, Saintes-Maries-de-la-Mer. Calvados Caen, Honfleur, Ouistreham, Port-en-Bessin.

Article 1

—

Paulhac, Peyrusse, Pierrefort, Pradiers, Riom-ès-Montagnes, Saint-Amandin, Sainte-Anastasie, Saint-Bonnet-de-Condat, Saint-Bonnet-de-Salers, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-de-Jordanne, Saint-Clément, Saint-Etienne-de-Chomeil, Saint-Hippolyte, Saint-Jacques-des-Blats

LEGIARTI000023450421

—

Perpignan-Rivesaltes (LFMP) Bastia-Poretta (LFKB) Grenoble-Isère (LFLS) Poitiers-Biard (LFBI) Beauvais-Tillé (LFOB) Istres-Le Tubé (LFMI) Quimper-Cornouaille (LFRQ) Bergerac-Roumanière (LFBE) La Rochelle-Ile de Ré (LFBH) Rennes - Saint-Jacques

Article ANNEXE

—

La programmation prévoit en outre le financement direct des organismes de recherche, tels que l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA) et l'Institut franco-allemand de Saint-Louis, et la contribution aux grandes écoles d'ingénieurs

Article Annexe 1

—

01691 Libellé CPU CPAM du Rhône Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 130781339 FINESS géographiques 130000516 Etablissement CH LOUIS

Article Annexe 3

—

de Wissembourg ; - entre la frontière allemande et la gare de Lauterbourg ; - entre la frontière allemande et la gare de Strasbourg-Neudorf ; - entre la frontière allemande et la gare de Bantzenheim ; - entre la frontière suisse et la gare de Saint-Louis

Article Annexe 1

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CPU CPAM Clermont-Ferrand Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 460780091 FINESS géographiques 460000052 Etablissement CENTRE HOSPITALIER SAINT JACQUES

Article 1

—

Rennes - Saint-Jacques. Tahiti-Faa'a. Groupe E Biarritz-Bayonne-Anglet. Chambéry - Aix-les-Bains. La Rochelle - Ile-de-Ré. Limoges-Bellegarde. Nouméa-La Tontouta. Poitiers-Biard. Saint-Denis - Gillot. Saint-Pierre - Pointe-Blanche. Saint-Yan.

Article Annexe 3

—

prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 840000087 FINESS géographique 840000483 Etablissement CH LOUIS

Article Annexe I

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PORT 72,4 0 OP SATHOAN 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 99,2 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 99,2 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 72,0 0 923752 ST SOPHIE FRANÇOIS 3 66,0 0 819571 JANVIER GIORDANO

Article ANNEXE 30

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Perpignan (département des Pyrénées-Orientales) : Le Vernet Bas-Vernet : site 1 - avenue Saint-Estève depuis l'avenue Louis-Torcatis jusqu'à l'avenue Frédéric-Bartholdi ; - avenue Frédéric-Bartholdi jusqu'à la limite Sud des parcelles section IN 145

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