A... était l'auteur de l'annotation "Figaro 23. 6. 93"; mais que cette opinion est contredite par trois techniciens sollicités par Jeanne A... : M.

" visait des produits identiques à certains de ceux couverts par la marque Rozes de la société Rozes ; qu'en retenant néanmoins que la désignation des produits en cause ne serait "pas strictement identique

important de sa relation avec sa mère ; que Jean X... avait donc autorité sur Shirley lorsqu'il se retrouvait seul avec elle ; qu'en revanche, lors des visites de Jean X... au couple A... à Courchevel

Jean-Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 19 octobre 1993, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean A... et de Jean-Pierre X... pour

Rose, - Y...

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 10 mars 1999, qui, pour homicide involontaire, délit et contravention de blessures involontaires, contraventions

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 30

Béatrice, épouse C..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 27 juin 1995, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Jean-Louis X...

Jean-Marie A... ; "aux motifs, d'une part, qu'André C... ne peut valablement soutenir que l'entretien du véhicule incombait à Jean-Marie A... de par ses fonctions et aux termes d'une délégation de pouvoirs

, 21 mars 2002) de l'avoir débouté de sa demande de modification de la contribution qui lui est due jusqu'au 30 décembre 2000 et d'avoir constaté qu'il n'était pas établi qu'à compter de cette date, Rose

des Vents ; que la Rose des Vents avait pour objet d'exploiter le fonds de commerce bar restaurant qu'elle a acquis par la suite ; qu'éprouvant des difficultés d'exploitation la Rose des Vents ne va pas

était affectée depuis le 20 septembre 1995 au magasin de Bègles ; que, par lettre recommandée avec avis de réception du 6 juillet 1998, l'employeur lui a notifié son affectation au magasin de l'Hay-les-Roses

Jean-Paul, - L'ETAT FRANCAIS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 27 février 1992, qui, pour homicide involontaire, a condamné Jean-Paul Z...

Jean-Pierre, - Y...

articles 1 et 2 de la loi du 1er août 1905, 1382 du Code civil et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que, par l'arrêt attaqué, la Cour a déclaré Del Rosso

du 29 juin 2009, - ordonner l’expulsion de la SARL Ciel Rose ainsi que de tous occupants de son chef, - condamner par provision la SARL Ciel Rose à lui payer : - la somme de 2 560,54 euros au titre des

X... ; "aux motifs, propres et adoptés, que la détention provisoire demeure l'unique moyen d'empêcher toute pression sur les jeunes victimes, et de préserver l'efficacité des investigations qui restent

Jean, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 9 septembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, de viols aggravés, a prolongé