Ce jugement fonde la condamnation sur « l'acte authentique reçu le 13 août 2004, par Maître Joanny B..., notaire associé à Ugine (Savoie) ( ) Prêt immobilier d'un montant de 205 euros au taux conventionnel

Par ordonnance rendue le 14 septembre 2007, Marc C..., remplacé ensuite par Joanny D... aux termes d'une ordonnance du 16 octobre 2007, a été désigné en qualité d'expert avec pour mission de décrire le

JOANNES MASSET NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 24/01131 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZACT DEMANDERESSE S.A.S.

° RG 24/00269 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YVK2 JUGEMENT RECTIFICATIF D’ERREUR MATERIELLE DU 11 Janvier 2024 Rendu par Madame Amandine de la HARPE, Juge Aux Affaires Familiales, assistée de Madame Joanna

Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 28/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Jean-François ETESSE, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis greffier

AINSI JUGE ET PRONONCE, PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT BRUNO BAYEMI ET MADAME JOANNA

Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Bruno BAYEMI Madame Sophie BELLON Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna

mandataire judiciaire Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Madame Sophie BELLON Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna

en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent GUIGLION Juges : Monsieur Xavier BOHLY Monsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats : Madame Joanna

Contentieux du Conseil d'Etat, agissant en application de l'article 42 de la loi du 30 septembre 1986, ordonne à la société La Cinq de ne pas diffuser, le jeudi 20 octobre à 20 h 30, le film JOY et JOAN

LES [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joanny MOULIN Me Jean-charles VAISON DE FONTAUBE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du

Joanny XW..., demeurant ..., 36 / de M. Henri XX..., demeurant ..., 37 / de M. Joanny XY..., demeurant ..., 38 / de M. Daniel XZ..., demeurant ..., appartement 8, 71400 Autun, 39 / de M.

X..., dit Johnny Y..., a autorisé la société à utiliser son nom, sa signature et sa photo (max. 10 cm X 10 cm) sur des quadri-packs de café prestige dans le cadre de l'opération «Gagnez la Harley Davidson

APPELANTE Madame [C] [H] [Adresse 1] [Localité 3] née le 22 Septembre 1950 à PHILIPPINES représentée par Me Sonia SPASOJEVIC, avocat au barreau de PARIS, toque : E1662 INTIMEE SARL JOANNA

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCCV Gagny Joannes est rejetée.

Sofia LAMEIRAS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Madame Déborah LOPEZ Monsieur Thierry GUILBAUD Assistés, lors des débats de Madame Joanna

en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Madame Déborah LOPEZ Monsieur Thierry GUILBAUD Assistés, lors des débats de Madame Joanna

en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Madame Déborah LOPEZ Monsieur Thierry GUILBAUD Assistés, lors des débats de Madame Joanna