Georges, de Joséphine L..., veuve V..., de Françoise P..., épouse M..., de Marie O..., épouse E..., d'Angèle BB..., épouse N..., de Joseph F..., d'Aïda CC..., épouse S... et d'Aimé R... ; qu'il ressort

Joseph X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Joseph Y..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Imago, 2 / de Mme Renée-Paule Z..., demeurant ..., 3 / de M.

A..., Joseph, Jean, Jacques X..., 2°/ Mme Z..., Sébastienne, Joëlle, Jacqueline Y... épouse X..., demeurant ensemble "La Chauvinais", Pleven (Côtes d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 1er

Joseph Y..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1990 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de : 1°/ M.

Joseph A..., demeurant tous 20213 Castellare Z...

Joseph Z..., 5 / de Mme Francine A... épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

le treize novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Georges, Elie, Marie Z..., demeurant quartier Rousseau, à Saint-Joseph (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1988 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit de Mme Marie-Tècle

à PARIS, le neuf octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Joseph X..., demeurant domaine des Affouards, à Saint-Martin d'Auxigny (Cher), 2°) de Mme Lucienne Y..., épouse de M.

53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mlle de Silva, Auditeur, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MESSINA Joseph, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SAVOIE, en date

Joseph X..., demeurant ... ; M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour M. Joseph Y....

Mme Claudette Y..., domiciliée [...]                             , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Saint-Joseph

à PARIS, le huit avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN