Toulouse (Haute-Garonne), 3°/ de Mme Claude X..., exerçant une activité commerciale sous la dénomination d'Affretements languedociens, domiciliée ... à Muret (Haute-Garonne), 4°/ des Etablissements Joseph

Y..., épouse A..., Joseph A... et Aldo B..., pour infractions à la législation sur les contributions indirectes, n'a pas fait entièrement droit à ses demandes ; Vu les mémoires produits en demande

Pierre-Joseph, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour, notamment, fraude fiscale, abus de

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 30 octobre 1995, qui, pour blessures involontaires et infraction aux règles relatives à la sécurité des travailleurs, l'a

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 2000 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique dénommé Joseph

Joseph X..., demeurant ... (Ardèche), 2 ) de M. Alex X..., demeurant La Javarde à Vals-Les-Bains (Ardèche), 3 ) de M.

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 10 octobre 2006, qui a relaxé Joseph

Joseph, contre l'arrêt n° 264 de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1999, qui l'a condamné, pour infraction à la réglementation sur la durée du travail, à quatre amendes

Joseph, contre l'arrêt n° 265 de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1999, qui l'a condamné, pour infraction à la réglementation sur la durée du travail, à cinq amendes

du 1er août 2007 par la société Sodexo santé médico-social (ci-après Sodexo), dans le cadre d'une reprise de son contrat de travail ; qu'il a été affecté en qualité de chef de cuisine à l'IME Saint-Joseph

Joseph, X... Gilles, X...

..] , contre le jugement rendu le 19 septembre 2017 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Douai, dans le litige l'opposant à l'organisme de gestion de l'enseignement catholique Saint-Joseph

soit par les parties, soit à défaut d'accord entre elles, par ordonnance du président du tribunal statuant en la forme des référés et sans recours possible ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Joseph

Joseph, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 2 octobre 1990, qui, dans l'information suivie contre René X... des chefs d'atteintes à la liberté

VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle BEDOUET, Greffière, ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [I] [L] Ker Joseph

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'ESPIC Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph

Joseph, prévenus, - LA SOCIETE PISCICOLE Z...

Eric X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1999 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Harel Joseph et Paul, société civile immobilère, dont