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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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286 résultats pour « Joseph Luc Marc »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 96 > 40

Code rural (nouveau)

Si plusieurs demandes sont reçues pendant ce délai, une répartition a lieu au marc le franc dans le cas où le montant total des demandes excéderait le montant de la garantie.

Article 1

—

Puy-de-Dôme Itxassou Pyrénées-Atlantiques La Ferté-Gaucher Seine-et-Marne La Môle Var La Tour-du-Pin-Cessieu Isère Landivisiau Finistère Lanvéoc-Poulmic Finistère Laon - Chambry Aisne Le Blanc Indre Le Luc

Article Annexe

—

République dominicaine 1,26 République tchèque 1,74 Roumanie 5,63 Royaume-Uni 0,40 Russie 6,63 Rwanda 9,16 Saint-Kitts-et-Nevis 6,87 Saint-Vincent-et-les-Grenadines 6,87 Sainte-Hélène 0,44 Sainte-Lucie

Article Annexe II

—

Maine-et-Loire Angers-Marcé, Cholet, Saumur. Manche Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville. Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne. Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient-Lann-Bihoué.

Article ANNEXE

—

Puy-Sainte-Réparade. 13081 Rognac. 13082 Rognes. 13085 Roquefort-la-Bédoule. 13086 Roquevaire. 13087 Rousset. 13088 Le Rove. 13090 Saint-Antonin-sur-Bayon. 13091 Saint-Cannat. 13093 Saint-Estève-Janson. 13095 Saint-Marc-Jaumegarde

Article 1

—

Guatemala, Salvador GUATEMALA Haïti PORT-AU-PRINCE Mexique MEXICO Panamá, Cuba, Jamaïque PANAMÁ Paraguay ASSOMPTION Pérou LIMA République dominicaine SAINT-DOMINGUE Uruguay MONTEVIDEO Venezuela, Sainte-Lucie

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Le Lamentin II, Le Lamentin III, Le Robert I, Le Robert II, La Trinité 2e circonscription Cantons de : L'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Case-Pilote, Le Carbet, Le Lorrain, Macouba, Le Marigot, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Saint-Pierre, Saint-Joseph

LEGIARTI000030321182

—

autorisés à gérer un dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ VILLE D'IMPLANTATION 13 Clinique de la Casamance Aubagne 13 Centre hospitalier Edmond Garcin Aubagne 13 Centre hospitalier de La Ciotat La Ciotat 13 Hôpital Saint-Joseph

Article Annexe 2

—

Libellé CPU CPAM Pontoise Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 750150120 Finess géographiques 750000523 Etablissement FONDATION HÔPITAL SAINT-JOSEPH

Article 2

—

, situé quai de Malakoff, 44000 Nantes ; - du 20 juillet au 10 août 2024 inclus, établissements et installations dénommées “ Nantes Stadium ” (NAN), incluant le stade de la Beaujoire-Luis Fonteneau, entre la nationale 844 jusqu'à la route de Saint-Joseph

Article (60 à 69)

—

Geispolsheim Frontière Allemagne Eschau 68 D1 b D83 Herrlisheim-près-Colmar A35 Niederhergheim 68 D2 Echangeur A35/D2 Ensisheim / Réguisheim D50 Réguisheim 68 D4II Avenue Joseph

Article Annexe

—

1 an République démocratique du Congo 1 an République centrafricaine 1 an République dominicaine 2 ans République tchèque 3 ans Roumanie 1 an Russie 2 ans Rwanda 1 an Sainte-Lucie

LEGIARTI000029508622

—

ROYAUME-UNI (autres villes) 1,11 % ROYAUME-UNI (Londres) 1,11 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 0,42 % RUSSIE (autres villes) 3,14 % RUSSIE (Ekaterinbourg) 3,14 % RUSSIE (Moscou) 3,14 % RWANDA - 1,31 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES - 0,54 % SAINTE-LUCIE

Article ANNEXE

—

Puy-Sainte-Réparade. 13081 Rognac. 13082 Rognes. 13085 Roquefort-la-Bédoule. 13086 Roquevaire. 13087 Rousset. 13088 Le Rove. 13090 Saint-Antonin-sur-Bayon. 13091 Saint-Cannat. 13093 Saint-Estève-Janson. 13095 Saint-Marc-Jaumegarde

Article Annexe

—

Puy-Sainte-Réparade. 13081 Rognac. 13082 Rognes. 13085 Roquefort-la-Bédoule. 13086 Roquevaire. 13087 Rousset. 13088 Le Rove. 13090 Saint-Antonin-sur-Bayon. 13091 Saint-Cannat. 13093 Saint-Estève-Janson. 13095 Saint-Marc-Jaumegarde

Article Annexe

—

Chapelle-Saint-Laud. 49084 Chaumont-d'Anjou. 49107 Cornillé-les-Caves. 49110 Corzé. 49119 Daumeray. 49127 Durtal. 49129 Ecouflant. 49135 Feneu. 49159 Huillé. 49163 Jarzé. 49174 Lézigné. 49185 Lué-en-Baugeois. 49188 Marcé

LEGIARTI000031350582

—

français * Belgique Bruxelles Lycée français Jean Monnet * * * Lycée : séries ES, L et S Bénin (République du) Cotonou Etablissement français d'enseignement Montaigne * * * Lycée : séries ES, L et S Birmanie (Myanmar) Rangoun Ecole française Joseph

LEGIARTI000037561715

—

Bruxelles Lycée français Jean Monnet * * * Lycée : séries ES, L et S Bénin (République du) Cotonou Etablissement français d'enseignement Montaigne * * * Lycée : séries ES, L et S Birmanie (Myanmar) Rangoun Lycée français international de Rangoun-Joseph

LEGIARTI000032850921

—

Bruxelles Lycée français Jean Monnet * * * Lycée : séries ES, L et S Bénin (République du) Cotonou Etablissement français d'enseignement Montaigne * * * Lycée : séries ES, L et S Birmanie (Myanmar) Rangoun Lycée français international de Rangoun - Joseph

Article Annexe

—

14,28 meq/l 150 4 (blancs et rosés) (pour les vins et 4,0 Au conditionnement. 4 5 0,4 40 Pierrevert au conditionnement. 4 0,4 (vins rouges) Saint-Joseph

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