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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
POLE CIVIL - Fil 1
6704530b729d765ab5f44864
7 octobre 2024
7 octobre 2024
à payer à la Sarl ETT, la somme de 5.000 euros à titre dommages et intérêts pour résistance abusive, débouter la Sci Joulia Van Santfort Invest, de ses demandes reconventionnelles ;condamner la Sci Joulia
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68e1fb7d364b3ebed3bf05a4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
16 mai 2023 APPELANTE SASU LV TEC prise en la personne de son dirigeant, domicilié es qualité au dit siège N° SIRET : 344 660 659 00097 [Adresse 2] [Localité 3], Représentée par Me Sarra JOUGLA
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
696213f6cdc6046d47d3287b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ZENOBIA, représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0431 - N° du dossier 00121050 Intimée : S.A.R.L.
Source officielleTrib. de Commerce
69daa311cdc6046d47ea1b21
16 avril 2025
16 avril 2025
ORDONNANCE DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Instances n°2025R00015 et 2025R00019 Première cause PARTIE(S) EN DEMANDE - SAS THE KING OF CHIPS [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître JOUGLA
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a300
9 octobre 2006
9 octobre 2006
né le 15 Avril 1968 à YAOUNDE (CAMEROUN) de nationalité Française ... 34500 BEZIERS représenté par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assisté de la SCP COSTE-BORIES-CASTANIE, avocats au barreau
Source officielleJEX MOBILIER
67f6e87ea9d5adc26062821e
9 avril 2025
9 avril 2025
LC ASSET 2 NAC: 78H TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier, lors de l’audience
Source officielleJEX MOBILIER
6865a63f72b7e1b6bf1e3447
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma JOUCLA
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0df
19 janvier 2012
19 janvier 2012
née le 10 Janvier 1951 à NARBONNE (11100) de nationalité Française ... 11100 NARBONNE représentée par la SCP JOUGLA Jean-Pierre-JOUGLA Sarra, avoués à la Cour assistée de la SCP LEVY ET ASSOCIES,
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8998d
24 octobre 2007
24 octobre 2007
née le 15 Août 1954 à LILLE (59000) de nationalité Française ... 91540 MENNECY représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me DAVROULT loco la SELARL LEPORT ET ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899e5
27 février 2007
27 février 2007
née le 30 Juillet 1931 à LAPRADE (11390) ... 11170 PEZENS représentée par la SCP JOUGLA - JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER loco Me Valérie LAMBERT,
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f0
9 octobre 2007
9 octobre 2007
représentée par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me Ann- Florence FABRE, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 05 Septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officiellecr
édure suiviec/Jean- François X
61372616cd58014677422d7b
9 novembre 1999
9 novembre 1999
qui sera à la charge de l organisme de Sécurité Sociale, sans tenir compte des frais qui resteront à la charge du patient ; que, néanmoins, l attestation délivrée le 26 février 1997 par la pharmacie Joncla
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c744
17 juin 2008
17 juin 2008
DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MIDI, agissant par son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social Avenue du Montpelliéret MAURIN 34970 LATTES CEDEX représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-67524
12 octobre 2004
12 octobre 2004
, Mme Heidi Jokela, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02426_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Holding Jocela ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJEX MOBILIER
69cd9296cdc6046d47ca7f22
1 avril 2026
1 avril 2026
] sous le numéro 429 912 249 / [W] [H] NAC: 78F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA
Source officielleJEX MOBILIER
6865a64072b7e1b6bf1e348a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma JOUCLA
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c2
7 novembre 2007
7 novembre 2007
né le 10 Février 1959 à CASABLANCA (MAROC) de nationalité Française ... ... 69006 LYON représenté par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me JUGE Sophie, avocat au barreau de LYON
Source officielle4ème Chambre
DTA_1914786_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
A, gérant de la SCI du Grand Sentier, est propriétaire de la parcelle n° 911 sise au 22 rue Léon-Jouhaux à Soisy-sous-Montmorency.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b9
18 septembre 2007
18 septembre 2007
INTIMEE : EURL AMP , prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social Zone Artisanale Saint Jean Route Minervoise 11000 CARCASSONNE représentée par la SCP JOUGLA
Source officiellePage 8 sur 71
SELARL JOUGLA
23/06/2026
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DOMAINE DES JOUGLA
26/05/2026
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JOUGLAS, Fabien, Jean-Francois
31/03/2026
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JOUGLA
13/03/2026
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ROUXEL BETON, JOUGLA ET FILS
Acte en date du 31/12/2025 enregistré au SPFE du TARN le 12/01/2026 sous le numéro 2026 00000834, référence 8104P01 2026 A 00004 Adresse de l'ancien propriétaire: 66 Route de Sémalens 81710 Saïx
12/03/2026
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