Codes de loi français

Article CTS 24

Le tableau de sécurité doit comporter les protections sélectives de chaque départ, une lampe alimentée par la source de sécurité, les dispositifs éventuels de mise en service automatique de l'éclairage de sécurité (en cas de défaillance de l'éclairage

Article 2

frigorigène contenu dans l'équipement à contrôler ; – application d'un produit moussant ou d'eau savonneuse à condition que l'ensemble des éléments de l'équipement soit accessible ; – introduction d'un fluide fluorescent dans le circuit pour repérage à la lampe

Article Annexe II

applications frigorifiques, une inclinaison des doigts de gant de nature à éviter l'accumulation de condensation ; - la situation du compteur vis-à-vis des sources de perturbations électromagnétiques (appareillage de commutation, moteurs électriques, lampes

Article 22

Les signaux de freinage (feux stop) ainsi que les lampes qui les équipent doivent être conformes à un type homologué.

Article R543-172

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 09 > 66

Ces équipements sont classés dans les catégories suivantes : 1° Equipement d'échange thermique ; 2° Ecrans, moniteurs et équipements comprenant des écrans d'une surface supérieure à 100 cm2 ; 3° Lampes ; 4° Gros équipements ; 5° Petits équipements

LEGIARTI000030541821

, Saint-Julien-Vocance, Souche (La), Usclades-et-Rieutord, Vanosc, Vocance.

LEGIARTI000025546975

Malons-et-Elze, Manduel, Molières-Cavaillac, Montaren-et-Saint-Médiers, Notre-Dame-de-la-Rouvière, Plantiers (Les), Ponteils-et-Brésis, Pujaut, Saint-André-de-Majencoules, Saint-André-de-Valborgne, Sainte-Cécile-d'Andorge, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Julien-de-la-Nef

Article 44

tricycles et quadricycles à moteur prévus aux articles R. 175 et R. 177 du code de la route doivent porter une marque d'homologation conforme aux prescriptions suivantes : a) Projecteur assurant la fonction de feu de route et/ou de feu de croisement et lampes

Article 35

Ces feux et leurs lampes doivent être conformes à un type agréé.

LEGIARTI000032551013

Centre hospitalier d'Aix-les-Bains Aix-les-Bains 73 Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice Bourg-Saint-Maurice 73 Médipôle de Savoie Challes-les-Eaux 73 Clinique Herbert Aix-les-Bains 74 Centre hospitalier Annecy-Genevois, site de Saint-Julien

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Gap-Sud-Ouest, La Grave, Saint-Etienne-en-Dévoluy, Saint-Firmin, Tallard : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Aspres-sur-Buëch, Bénévent-et-Charbillac, Buissard, Chabottes, Châteauneuf-d'Oze, Les Costes, La Fare-en-Champsaur, Forest-Saint-Julien

Article 1

, Cussac, Dienne, Le Falgoux, Le Fau, Fontanges, Girgols, Gourdièges, Joursac, Jou-sous-Monjou, Lacapelle-Barrès, Landeyrat, Lanobre, Laroquevieille, Lascelles, Laurie, Laveissenet, Laveissière, Lavigerie, Leyvaux, Lugarde, Malbo, Mandailles-Saint-Julien

Article Annexe III

VI - Entretien courant des locaux et parties communes : - Non assuré, lampes et vitres manquantes, minuteries et serrures fonctionnant mal : 0,00. - Lampes et vitres correctement remplacées, mais propreté générale insuffisante : 0,05. - Lampes et vitres

Article Annexe 1

exclusion des matériels équipant d’origine les portes ou blocs-portes) ; ☐ Porte blindée / porte-vitrée en verre de sécurité ; ☐ Vitres anti-effraction destinées aux devantures, vitrines et fenêtres fixes ; ☐ Système d’alarme / générateur de brouillard / lampe

Article Annexe 2

Production maximale de brouillard jusqu’à 150 m³ : 1 200 euros entre 151et 400 m³ : 1 400 euros supérieure à 400 m³ : 1 800 euros Lampe stroboscopique de sécurité.

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DU TARN Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Communes de Beauvais-sur-Tescou, Cadalen, Saint-Julien-du-Puy, Sauzière-Saint-Jean (La), Sequestre (Le).

Article ANNEXE 2

A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LA TRELLE 88 APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LES RAPPES 88 APRR A0036 GLANON 21 APRR A0036 LE BOIS GUILLEROT 21 APRR A0039 PONT CHENE D'ARGENT 21 APRR A0039 PONT VAL DE SAONE 21 APRR A0043 SAINT JULIEN

Article CLC 1

. - Installations cinématographiques pour les films montés sur un support de sécurité de tous les formats utilisant : - soit un ou plusieurs appareils fonctionnant avec une lampe à arc ; - soit plusieurs appareils fonctionnant avec une source de lumière

LEGIARTI000041943133

Article 5 Pour les contrôles des feux, les lampes témoins ou tout autre dispositif équivalent doivent être apposés sur le tableau dans la timonerie, à moins qu'un contrôle direct ne soit possible depuis la timonerie.