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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605257_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605415_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2606158_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052214091

—

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Avenant n°3 à l'Accord relatif à la MOBILITE DURABLE au sein de l'Entreprise KELLAL Maintenance

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053932017

—

26 mars 2026

26 mars 2026

Avenant n°4 à l'Accord relatif à la MOBILITE DURABLE au sein de l'Entreprise KELLAL Maintenance

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053431556

—

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Accord portant attribution d'une PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR au sein de l'Entreprise KELLAL Maintenance

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049157309

—

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Avenant n°1 à l'Accord relatif à la PRIME DE TRANSPORT au sein de l'Entreprise KELLAL Maintenance

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049157308

—

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Avenant n°2 à l'accord relatif à la MOBILITE DURABLE au sein de l'Entreprise KELLAL Maintenance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510271_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513151_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : En raison de l’urgence, il y a lieu de provisoirement admettre M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513295_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514925_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2515105_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Reymond-Kellal pour statuer sur les demandes relevant de la procédure de référé en matière de contrats de la commande publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2515119_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2515153_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600252_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600416_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600621_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600702_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2601277_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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