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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1123DEC002111305
23 novembre 2010
23 novembre 2010
, Eleonora KOHN et Magdalena KOHN contre la Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 23 novembre 2010 en un comité composé de : Elisabet Fura , présidente
Source officielleciv1
607943689ba5988459c42334
28 mars 1977
28 mars 1977
A ASSIGNE KORTE, LE 22 JUILLET 1974, EN PAIEMENT DE TRAVAUX ET FOURNITURES EFFECTUES POUR SON COMPTE DE 1970 A 1972 ; QUE KORTE A TOUT D'ABORD OPPOSE A CETTE DEMANDE LA PRESCRIPTION PREVUE PAR L'ARTICLE
Source officiellesoc
613720aecd580146773ed688
1 avril 1987
1 avril 1987
Ah Koon, qui, pour regagner son domicile, après la fin de sa journée de travail, avait pris place dans un véhicule de son employeur, au volant duquel se trouvait un autre salarié de l'entreprise, a été
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2606337_20260328
28 mars 2026
28 mars 2026
L’association Koun Naoned et M. C...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510159_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
A..., représenté par Me Korn, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2511669_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représentée par Me Korn, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de lui accorder, à titre provisoire, le bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler pour excès
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506898_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 juillet 2025 et un mémoire du 15 juillet 2025, Mme B A, représentée par Me Korn, demande au tribunal : 1°) de lui accorder, à titre provisoire
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505247_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Ruocco-Nardo, magistrat désigné ; - les observations de Me Korn, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c589dc
23 mars 1982
23 mars 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET DEFERE (PARIS, 1ER OCTOBRE 1980), QUE LA SOCIETE TISSADAFI A TIRE SUR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE KORDE (LA SOCIETE KORDE), DONT M X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01532
24 septembre 2014
24 septembre 2014
suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 12 mars 2013), que Mme X... a été engagée par la société Graphisum, devenue l'entreprise Korus
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602203_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
A..., représentée par Me Korn, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 27 janvier 2026 par lequel la préfète de Haute-Savoie l’a obligée à quitter le territoire français sans délai de départ
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504572_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 avril 2025 et un mémoire enregistré le 9 mai 2025, Mme B C, représentée par Me Korn, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1213DEC002028502
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Peter (père) et Peter (fils) Koren, sont des ressortissants slovènes, nés respectivement en 1965 et 1989, et résidant à Nazarje.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2504743_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
D A, représentés par Me Korn, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 911-7 du code de justice administrative : - 1°) de les admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01701_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 août 2023, Mme D, représentée par Me Korn, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01702_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B, représenté par Me Korn, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Somme de lui délivrer un certificat de résidence d'un an portant
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
67908b314143037ceabfbfaf
21 janvier 2025
21 janvier 2025
qu'il appartient à la société Klingele d'en réclamer le paiement à la société Kora Pack, elle-même. 17.
Source officielleTrib. de Commerce
69cc94f6cdc6046d47afd0cd
10 janvier 2025
10 janvier 2025
COMMERCE D'ANNECY [Localité 1] DÉFENDEUR - représenté par dirigeant de droit Vu la requête présentée par le liquidateur judiciaire de la société MENUISERIE-CHARPENTE JC GACHET ayant pour avocat la SARL KORUS
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2500118_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
C A, représenté par Me Korn, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète de l'Isère de lui fixer un rendez-vous
Source officielleChambre commerciale 3-2
6684eb2ea0de54ff609f8212
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle conteste les audits (UBS de juin 2019 et Korn de mars 2020) qu'elle estime à charge et peu crédibles dans la mesure où ils portent sur des faits soit antérieurs, soit concomitants à sa nomination.
Source officiellePage 8 sur 47
KORNER
21/07/2026
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KORNER'S BURGER
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne .
21/07/2026
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PELMENI KORNER
19/07/2026
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KORNOG COUVERTURE
19/07/2026
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AZUR FOOD KORNER
19/07/2026
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