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1 757 résultats pour « LAGARDE Avocat INTIMEE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

63d37adcd1bc2605de4b4bb8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

au barreau de PARIS INTIMEES S.E.L.A.F.A.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163b5271669d540ac7baa3d

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

à la Cour assistée de Me Bernard LAGARDE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0368 Maître [C] [E], ès qualités de mandataire judiciaire et commissaire à l'exécution du plan de la SARL VIP PATRIMOINE

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/MM. B

613721a4cd580146773f5892

Cassation

15 janvier 1992

15 janvier 1992

Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de Me Capron, avocat de M. E..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c27

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Représentée par Me Jacques MONTA de la SELEURL Jacques MONTA Avocat à la Cour, avocat au barreau de PARIS, toque : D0546 Assistée sur l'audience par Me Eric HEGUY, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8fe

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

né le 24 Décembre 1938 à TUNIS ... ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SOCIETE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9480d41e0057d43e662

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

au barreau de PARIS, toque : E1350 INTIMES Monsieur [Y] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me François DIESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : D162 Maître [Z] Non représenté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9510d41e0057d43e6c2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

au barreau de PARIS, toque : E1350 INTIMÉS Monsieur [W] [F] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me François DIESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : D162 Entreprise [J] [N] [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69fc22fbcdc6046d47e1669f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

JCMRS [Adresse 26] [Localité 23] Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 343448437 Représentées par Me Hervé LEHMAN de la SCP AVENS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0286 INTIMÉE

Source officielle
CC

civ2

6137217acd580146773f41be

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat des consorts Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. C

61372103cd580146773f0408

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les observations de Me Capron, avocat de M. G.M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6366c51457d0f882dbe4

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

suivante dans l'affaire opposant : Madame [L] [J] née le 18 Avril 1949 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Stéphan DARRACQ de la SCP MAATEIS, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

697335a7cdc6046d4765d0b8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE Christine, conseillère, chargée du rapport.

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb7e3

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

Ortolland, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les observations de M Roué-Villeneuve, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee50c

Cassation

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Devouassoud, les observations de Me Jacoupy, avocat des consorts X...

Source officielle
CC

civ2

61372233cd580146773fb077

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de Me Garaud, avocat de la société Transports Arnoux, de Me Copper-Royer, avocat

Source officielle
CC

civ2

613721a6cd580146773f5a17

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme X..., de la SCP Masse-Dessen, Georges

Source officielle
CC

civ2

613721abcd580146773f5dcd

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de Me Foussard, avocat des époux X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat

Source officielle
CA

12e chambre

63b7cddd6b63637c907b7ddf

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

LATARD RCS Nanterre n° 702 021 809 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Karine ALTMANN de la SELEURL AL-TITUDE

Source officielle
CC

civ2

Donne défutc/M. Y

613720f5cd580146773efcd5

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Ortolland, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre ; Donne défut contre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd94424

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

. : Me Isabelle LABORDE-GIRAUDO, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M. M... K... Intimé Me Isabelle LABORDE-GIRAUDO [...]

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