Huile de palme 1511.10.10 1511.90.11 1511.90.19 1511.90.91 Produits déshydratés Luzerne déshydratée 1214.10.00 Ex 1214.90 Maïs plante entière déshydratée Ex 2302.10 Racines et tubercules secs Patates douces

Article 398-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 74

Code de procédure pénale

transport d'armes de la catégorie D figurant sur une liste fixée par un décret en Conseil d'Etat prévus par l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure ; 6° Les délits prévus par le code de l'environnement en matière de chasse, de pêche en eau douce

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Rejet d'eaux pluviales dans les eaux douces superficielles ou sur le sol ou dans le sous-sol, la surface totale du projet, augmentée de la surface correspondant à la partie du bassin naturel dont les écoulements sont interceptés par le projet, étant :

Article ANNEXE 2

—

1 Supprimé 2 Supprimé 3 Pêche en mer 4 Pêche en eau douce 5 Aquaculture en mer 6 Aquaculture en eau douce 7 Supprimé 8 Supprimé 9 Supprimé 10 Supprimé 11 Supprimé 12 Fabrication de bière

Article 223 a-II-1/17

—

Il peut, le cas échéant, être tenu compte du fait que le navire est en eau douce. 2.5. Les hublots et leurs tapes qui ne sont pas accessibles en cours de navigation doivent être fermés et condamnés avant l'appareillage. 3.

Article B

—

Ex 07.14 - Patate douce (lpomaea batats). Guadeloupe, Martinique, Guyane. Toutes origines (2). Ex 07.14 - Patate bord de mer (lpomaea pescapreae) et espèces voisines. Guadeloupe. Martinique, Guyane.

Article ANNEXE

—

forestière. 02. 40 Services de soutien à l'exploitation forestière. 02. 40Z Services de soutien à l'exploitation forestière. 03 Pêche et aquaculture. 03. 1 Pêche. 03. 11 Pêche en mer. 03. 11Z Pêche en mer. 03. 12 Pêche en eau douce

Article Annexe B

—

(punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à Phytomonas) ; Maconellicoccus hirsutus (cochenille rose de l'hibiscus) ; Megastes grandalis et Megastes pusialis (pyrale de la patate douce) ; Merodon equestris (mouche des bulbes) ; Mus

Article 221-II-1/02

—

tirant d'eau correspondant au franc-bord d'été assigné et le poids lège du navire. 21 Le poids lège est le déplacement d'un navire, exprimé en tonnes, à l'exclusion de la cargaison, du combustible, de l'huile de graissage, de l'eau de ballast, de l'eau douce

LEGIARTI000036612924

—

Milne Edwards, 1853) : Crabe de torrent, Crabe d'eau douce de Robert Famille des Xiphocarididae Xiphocaris elongata (Guérin-Méneville, 1855) : Pissette MOLLUSQUES Amphibulima rubescens (Deshayes, 1830) : Ambrette rougeâtre Famille des Ampullariidae Pomacea

LEGIARTI000036612914

—

Milne Edwards, 1853) : Crabe de torrent, Crabe d'eau douce de Robert Famille des Xiphocarididae Xiphocaris elongata (Guérin-Méneville, 1855) : Pissette, Chevrette

Article Annexe 130-A.1

—

Plans et documents : - transfert et alimentation en combustible ; - circuits de réfrigération ; - circuit d'eau douce sanitaire ; - circuits d'huile de graissage ; - circuit d'air comprimé ; - circuits hydrauliques haute pression.

Article 229-II-1.01

—

flottaison en charge correspondant au franc-bord d'été assigné et le poids lège de ce navire. 37 Le "poids lège" est le déplacement d'un navire en tonnes à l'exclusion de la cargaison, du combustible, de l'huile de graissage, de l'eau de ballast, de l'eau douce

LEGIARTI000047697028

—

Les comptes sont transmis à la fin de chaque exercice à la fédération départementale ainsi qu'à l'administration chargée de la pêche en eau douce sous couvert de la fédération départementale.

Article B

—

Plantes envahissantes des eaux douces. Guadeloupe, Guyane. Martinique, Réunion. Prosopis glandulosa (mimosées). Adventice envahissante. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Salvinia molesta (salviniacées).

Article 223 a-II-1/28

—

être prévu un système de pompage efficace permettant, dans toutes les conditions de service du navire, d'aspirer dans un compartiment quelconque étanche à l'eau et de l'assécher sauf s'il s'agit d'un espace affecté en permanence au transport d'eau douce

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

établissant une liste de déchets dangereux en application de l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/ CEE du Conseil relative aux déchets dangereux : -les boues de forage et les autres déchets de forage, à l'exception de ceux réalisés à l'eau douce

Article Annexe I

—

VI, VII X X 10 Raja clavata Raie bouclée Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 11 Raja clavata Raie bouclée Zone CIEM VIIe X X 12 Raja clavata Raie bouclée Zone CIEM VIII X 13 Raja microocellata Raie mêlée Zone CIEM VIIde X X 14 Raja montagui Raie douce

LEGIARTI000028252330

—

Perseigne Aménagement d'une maison des services publics Communauté de communes Maine 301 Une dynamique territoriale en faveur de la jeunesse comme vecteur de développement local Pays du Mans Développer l'accessibilité aux services par les liaisons douces

Article Annexe 1

—

Cisto-Lavenduletalia 2260 X X Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster 2270 * X X Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis 2330 X X X HABITATS D'EAUX DOUCES

Page 8 · 181 résultats

← Précédent Suivant →