Gilbert Z..., demeurant ..., 2°/ M. Robert Z..., demeurant ..., 3°/ M.

de la violation des articles 132-19 et 132-24 du Code pénal, 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Gilbert

Gilbert A..., demeurant ..., II- Sur le pourvoi n° F 97-30.063 formé par la société Agripar, société anonyme, dont le siège est ..., représentée par M.

assurances IARD (société Axa), a fait construire un immeuble en l'état futur d'achèvement mis en vente par lots ; que la maîtrise d'oeuvre était assurée par la société civile professionnelle (SCP) Gimbert

François A..., domicilié à la société Gilbert Jeune COPAC, ..., 21°/ de M. Gilles E..., domicilié à la société Gilbert Jeune langues et lettres, ..., 22°/ de M.

Gilbert Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1998 par le tribunal d'instance de Pamiers, en matière électorale, au profit de M.

Gilbert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 19 octobre 2000, qui, dans l'information suivie notamment contre Gilbert X..., a ordonné, avant-dire droit,

Gilbert, - Y...

du Code général des impôts, L. 10, L. 16 du Livre des procédures fiscales, 427 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gilbert

division des recours amiables et judicaires, TSA 80028, [...], contre l'arrêt rendu le 14 avril 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gilbert

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 21 novembre 2000, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 francs

Gilbert X..., demeurnt Bar Le Robinson, rue Pasteur à Tournon (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre), au profit : 1 ) de la société Fica

confirmé sur la déclaration de culpabilité ; que sur les faits de coups et blessures volontaires ayant entraîné une incapacité temporaire de travail inférieure à 8 jours, commis sur la personne de Gilbert

, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ de la société Gilbert Y... rive gauche, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5°/ de la société Gilbert Y... rive

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 1999, qui les a condamnés, pour emploi de salarié dissimulé, à un mois d'emprisonnement avec sursis

Florence, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Gilbert Y... et de Michel B...

Statuant sur le pourvoi formé par : - MAURY X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 28 juin 1994 qui, dans les poursuites exercées contre Gilbert

Gilbert Y..., demeurant à Fontaine Etoupefour (Calvados), 40, rue du bois de l'Isle, en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1990 par la cour d'appel de Caen (3e chambre), au profit de Mme Z...,