CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

670 résultats pour « Lipsos »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

66ab252bba731fad7dd3556a

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

TARBES INTIME : Monsieur [M] [E] né le 14 Janvier 1988 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuel TANDONNET de la SCP TANDONNET - LIPSOS

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6708c053445a086e2bcee091

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

barreau de Pau ET : Madame [F] [D] [N] épouse [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [O] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Emmanuel TANDONNET de la SCP TANDONNET - LIPSOS

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01983_20240301

Admin. Appel

1 mars 2024

1 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Gernez, représentant Mme D,

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01989_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Verté, représentant la société Air France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA02018_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA04924_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Malbete, représentant la commune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd85808

Appel

5 septembre 2001

5 septembre 2001

BIARRITZ (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2000/2549 du 26/06/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) représenté par Me Pierre MARBOT, avoué à la Cour assisté de Me LIPSOS

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00008_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00552_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01122_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01831_20250620

Admin. Appel

20 juin 2025

20 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA02369_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Fischel, représentant la société Alyzia Orly Check. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03287_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Pradon, représentant la société

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03716_20260313

Admin. Appel

13 mars 2026

13 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Bacadi, substituant Me Esquelisse

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA02807_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Sadfi, substituant Me Ingelaere

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA02808_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Sadfi, substituant Me Ingelaere

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03043_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Me Bourgeois substituant Me Rousseau

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03353_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03563_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Rémy, substituant Me Pradon,

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03924_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

Mantz, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 8 sur 34

← PrécédentSuivant →