Robert, 56120 La Croix Hellean, 4 / de l'association Oeuvres hospitalières française de l'Ordre de Malte, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 juin 2025), [R] [Z], se disant né le [Date naissance 1] 2008, à [Localité 1] (Mali), a été accueilli en urgence par le pôle des mineurs non accompagnés de Bobigny

décision dont la teneur suit : ENTRE DEMANDEUR(S) SARL HOPE DU NETTOYAGE Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 934 178 534 Représentée par : SELARL MALLET

employée de banque du 20 mars 1973 au 31 décembre 2005 au service de la caisse régionale de crédit agricole mutuel Nord Midi-Pyrénées (l'employeur), a été atteinte d'un mésothéliome pleural malin

12e Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 / du Groupement d'intérêts économique (GIE) Generali Transports anciennement dénommé GIE Groupe Concorde, dont le siège est ..., 2 / de la société Malet

grief à l'arrêt de limiter la condamnation de la société BDR au titre du préjudice de jouissance, alors « que l'exercice d'une action en justice est un droit qui ne dégénère en abus que dans les cas de malice

civile ; Vu le mémoire produit ; Sur les faits et la procédure ; Attendu que François X... a porté plainte en janvier 1984 contre son frère Sauveur Antioco auquel il reprochait le vol d'une mallette

""- les époux A... n'ont-ils pas agi avec malice en citant la SA Duran Immobilier au lieu de demander à la copropriété de se mettre en conformité avec la sentence arbitrale qui se contentait de rappeler

des conclusions d'appel de l'employeur, et alors, d'autre part, que la résistance à une procédure judiciaire constitue un droit qui ne peut entraîner le versement de dommages-intérêts qu'en cas de malice

condamner au paiement d'une amende civile de 2 000 euros, alors : « 1°/ que l'exercice d'une action en justice constitue en principe un droit et ne dégénère en abus que dans les cas de malice

et à la société Sodehpac la somme globale de 2 000 euros au titre du caractère abusif de la tierce opposition, alors « que l'exercice d'une action en justice ne dégénère en abus que dans les cas de malice

le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [A] [X] de nationalité Malienne né le 01 Janvier 1989 à [Localité 1] (MALI

réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que trois opérateurs énonomiques ont importé, entre le 1er octobre 1993 et le 30 décembre 1994, des légumes, fruits et poissons fumés en provenance du Mali

(Malte), contre l'arrêt rendu le 28 avril 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à Mme Nelly X..., domiciliée [...],               défenderesse à la cassation

[G] se disant [W] [S], né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 1] (Mali) ; qu'un arrêt du 19 décembre 2014 a ordonné une expertise médicale aux fins d'estimation de l'âge physiologique de l'intéressé

Malik Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2016, qui, pour violences aggravées en récidive, les a condamnés, le premier et le troisième à quatre

14-22.114), la société italienne Ceramiche Marca Corona (la société CMC), ayant pour activité la fabrication et la commercialisation de carrelage, a vendu le 18 avril 2003 des produits à la société Malet

K... se sont mariés le 27 septembre 2004 au Maroc ; que quatre enfants sont nés de leur union, Nosra, née le [...], Al Madhi, né le [...], Malik, né le [...], et Halima, née le [...] ; que, le 26 août

■ N° RG 26/50195 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBRI3 N° : 5-CH Assignation du : 29 Décembre 2025 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2026 par Malik

Mallet Demachy, venant aux droits de la société Banque Neuflize X... Mallet et par Mme Maria Da Y...