1993 du président du BUREAU D'AIDE SOCIALE DE LA VILLE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE portant la rémunération de Mesdames Amélia X..., Liliane C..., Sylvie B..., Marie-José Y..., Pascale Z..., Huguette A...

et restauration en carrosserie… [Localité 2] : 852 717 172 REPRESENTANT(S) : défenderesse défaillante COMPOSIT ION DU J TRIBUNA L [Localité 3] S DES DE BATS E Γ DU DELIBERE: PRESIDENT • : Madam e Marie

demeurant ..., pour Mme Sonia-Monique E..., demeurant ..., pour Mme Marie-José F..., demeurant ... au Pré-Saint-Gervais (93310), pour M.

Y..., décédé le 23 juin 1996, 2 / Mme Marie-José Y..., 3 / Mme Marie-Christine Z..., demeurant toutes deux ..., 4 / Mme Marie-Gabrielle A..., demeurant ..., 5 / M.

Y... se désister purement et simplement du pourvoi formé par lui contre une décision rendue par la cour d'appel de Grenoble le 21 novembre 2001 au profit de Mme Marie-José Z... et MM.

Jacques X..., Mme Marie-José X... épouse Z..., M. Patrick X..., Mme Stéphanie X..., M. Sylvain X..., M. Vincent X..., M.

Marie-José, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre , en date du 8 septembre 2004, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue

Lionel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 2 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre Marie-José Y..., épouse A... pour blessures involontaires, a prononcé

Mme Marie-José X, demeurant

1ère CHAMBRE - SECTION N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 3 OCTOBRE 2007 No du répertoire général : 06/09651 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Marie-José

le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (17ème Chambre), au profit : 1°/ de Mme Geneviève X..., née Julien, demeurant ..., 2°/ de Mlle Marie-José

1ère CHAMBRE - SECTION N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 3 OCTOBRE 2007 No du répertoire général : 06/11960 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Marie-José

Vu le pourvoi sommaire, le mémoire rectificatif et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 juin, 28 juin et 29 août 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-José

REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 8 MARS 2006 No du répertoire général : 05/ 2018 Nous, Marie-José PERCHERON, Conseillère à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Marie-José BOU, présidente de chambre et de la formation Didier LE CORRE, Président de chambre

B7H-YFZH Minute n°2024/ DU 10 Octobre 2024 AFFAIRE : [W] [O] [K] [I] épouse [O] C/ SARL LABARTHE ET FILS SA MAAF ASSURANCES [M] [Z] GAN ASSURANCES Grosse délivrée le à SCP BAYLE JOLY Me Marie-José

1ère CHAMBRE-SECTION N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 3 OCTOBRE 2007 No du répertoire général : 06 / 15700 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Marie-José

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE APPELANT Madame Marie José Y...

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

Gérard X..., agissant en qualité d'administrateur légal des biens de sa fille, Marie-José X..., née le 31 janvier 1960 à Cognac, demeurant avec ses parents, ... à Cognac (Charente), déclarée en tutelle