I... a récupéré des affaires dans son véhicule, après que son épouse [s'était] garée de façon à ce qu'elle ne puisse pas s'échapper, puis pour rouler en direction de Saint-Matthieu de Tréviers, jusqu'à

déposée ; je percevais une commission identique ; je remettais l'argent à André F... à Courbevoie " " (cf. arrêt attaqué, page 28, 5ème et 6ème considérants) ; " alors que tout jugement ou arrêt en matière

; que le mercredi 26 janvier, elle s'est à nouveau rendue à cette discothèque avec son amie, en espérant revoir Raoul ; que le dénommé Raoul est effectivement arrivé peu après, accompagné de trois camarades

puisque d'une part avant de se trouver dans le bâtiment 42 où le défaut était apparu, la machine se trouvait dans le bâtiment 41 où l'anomalie ne s'était jamais manifestée, ainsi que l'a déclaré Hervé Cavat

La société TACHON SERVICES JARDIN exerçait une activité de services à la personne en matière d'entretien d'espaces verts pour des particuliers.

Qualifié de "très bon camarade", de "boute-en-train", il "savait être un élément moteur".

intentionnel du délit de complicité d'escroquerie poursuivi à l'encontre du demandeur en se référant à la circonstance que Max D... avait intérêt à rédiger l'attestation en cause pour couvrir l'opération de cavalerie

administrait en fait la SA et qui s'occupait des chantiers avec les directeurs ; qu'elle ajoute que c'est sur proposition de René Y... que les foyers de Couiza, Port-Leucate, Sallèles-d'Aude et Cuxac-Cabardès

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou

311T1) dans lesquels il s'accusait du meurtre des enfants avant de se rétracter ; qu'au-delà de la circonspection générale que l'on peut avoir sur les conditions du déroulement d'une garde à vue en matière

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su