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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
69623e3acdc6046d47d605ab
9 janvier 2026
9 janvier 2026
, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
6870215bb8daa57c7f678624
7 juillet 2025
7 juillet 2025
916 sur la parcelle 915 ; - une marque de peinture montrant un empiétement de 3 cm de la gouttière de la véranda située sur la parcelle 916 sur la parcelle 915 ; - un empiétement sur le bord opposé,
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201083_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
temps puis un permis de construire ; * le commencement des travaux est prévu pour la rentrée scolaire 2022/2023 ; * le site jouxte : * les immeubles situés : * 8 rue de l'Hôtel des Postes (parcelle
Source officielle15e Chambre A
6162558ebfc8340a0e74b8e1
31 janvier 2014
31 janvier 2014
domicilié,dont le siège est [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Michel DRAILLARD, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Muriel MANENT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10440
5 avril 2018
5 avril 2018
Pascal X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 avril 2016 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre B - chambre sociale), dans le litige l'opposant
Source officielle2 e chambre civile
69738a69cdc6046d476df541
15 janvier 2026
15 janvier 2026
126 assistée de la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOËT HÉLAIN INTIMÉES : Madame [G] [O] née le 23 Octobre 1953 à [Localité 6] domiciliée : [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Maxence
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b66
2 décembre 2015
2 décembre 2015
APPELANTE : SAS ARTMADIS No SIRET : 403 163 173 00061 Route de Saint Maixent 79200 POMPAIRE Représentée par M.
Source officielleChambre 3-2
633fc2a7e633183e2ee1774e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
MODERN BOAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thimothée JOLY Me Laurence BOZZI Me Pascal ALIAS Me Ambroise ARNAUD Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance d'incident
Source officielle4e Chambre A
6031e10fa34bcbb4b056b81a
14 juin 2018
14 juin 2018
privé) et qu'ils utilisent, sur la parcelle [...] de la copropriété Le Wagner, un passage de plus de 2 m, puisque la barrière automatique permettant l'accès aux véhicules s'ouvre sur un passage occupant
Source officielleChambre 3-4
68df5f1638ac3a658931de07
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ZECCHINI, avocat au barreau de TOULON et ayant pour avocat plaidant Me Maxence WATERLOT de la SELARL WATERLOT-BRUNIER, avocat au barreau de BORDEAUX SCI OSTREA , demeurant [Adresse 1] représentée
Source officielleChambre 1-8
66177d9de5d80f0008c2e65c
10 avril 2024
10 avril 2024
Mai 1968 à [Localité 6] (71), demeurant [Adresse 9] représentés par Me Alexandra MONDINI, mmebre de la SELARL CABINET DELMAS CALVINI MONDINI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel MANENT
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89469
11 juin 2007
11 juin 2007
Les Mas de la Chesnaies B 54 Domaine de Vallors 83250 LALONDE LES MAURES représenté par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assisté de Me Maixent LEQUAIN, avocat au barreau de Paris - C 1455
Source officielle6ème chambre
DTA_2406153_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
entré en France en 2012, à l'âge de 18 ans, muni d'un visa étudiant, et qu'il a effectué ses études universitaires de septembre 2012 à 2016 d'abord en classe préparatoire puis à l'université Blaise Pascal
Source officielle6ème chambre
DTA_2406501_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
entré en France en 2012, à l'âge de 18 ans, muni d'un visa étudiant, et qu'il a effectué ses études universitaires de septembre 2012 à 2016 d'abord en classe préparatoire puis à l'université Blaise Pascal
Source officielleTrib. de Commerce
69cd192bcdc6046d47bc41b8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
assignation en date du 29/01/2025 * La cause a été entendue à l'audience du 21 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, président, * Madame Ghislaine VERNAT, juge, * Monsieur Pascal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162dd03cadecb9ef7c7e180
19 juin 2012
19 juin 2012
Personnes Agées du Bassin d'[Localité 4] (APAPABA), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3], Représentée par la SELARL Philippe Hontas & Pascal-Henri
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a1
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Jean-Paul A..., Inspecteur des Impôts au Service France Domaines, au nom et pour le compte du Département 6 Rue Gaston Manent B.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fca8ee0ce4c46819cdeab72
9 septembre 2020
9 septembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Pascale MARTIN, présidente M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162f6efb807dfe813d296d7
2 mai 2012
2 mai 2012
CHAZAL, avocat au barreau de VALENCE Madame [I] [M] Pharmacie Massena [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistés de Me Sophie WATTEL plaidant pour
Source officielle2ème Chambre
67874f26d61a5c2f4aa3663a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
a adressé l'état des commissions sur l'année 2014 qui fait apparaître un déficit de 268,72 euros avec le montant des commissions prises en compte pour la détermination du calcul du prix. 18- Maxance
Source officiellePage 8 sur 11
CASTILLON-DESMOUCHE, Maxence, Pascal, Gérard
26/05/2026
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HIRON, Maxence, Noël, Pascal, HIRON
17/04/2026
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CAILLEUX, Maxence, Pascal, Luis, Steve
26/03/2026
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ROQUES, Maxence, Pascal
27/01/2026
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BOISTON, Maxence, Amandin, Pascal, BUGADES
14/01/2026
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