X... et Mmes Denise et Nadine X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

(Aude), agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la liquidation judiciaire de la société Nouvelle Nauti d'Oc, dont le siège social est zone technique portuaire à Gruissan (Aude), en cassation

Nadine, épouse X..., - LA SOCIETE CORALITA 8, contre l'ordonnance n° 292 du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de SAINT-NAZAIRE, en date du 20 novembre 2002, qui

Les engagements de paiement des loyers n'ont plus été respectés par la SASU LA NAINE HOLDING à partir de décembre 2023.

#Nadine Schmit prieš Europos Komisija.#Byla F-3/05.

un important stock de préparations magistrales déjà élaborées et stockées dans la pharmacie et qu'il les a ensuite transportées à son domicile où il a fait constater leur présence par l'inspecteur Nardin

30B Minute N° RG 25/02127 - N° Portalis DBX6-W-B7J-22SZ 1 copie Décision nativement numérique délivrée le 26/05/2026 à la SELARL LEX URBA - NICOLAS ROUSSEAU ET ASSOCIÉS la SELARL NADINE

Naudet, propriétaire de la société Boutique Sign, et de M. Dechaintre, responsable de la société J.C. Systèmes

les mémoires en défense ; Attendu que, prononçant sur les conséquences dommageables d'un accident de la circulation dont Bernard X..., reconnu coupable d'homicide involontaire sur la personne de Nadine

Défenderesse, Défaillante, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Madame Nadine GODFROID-HUGONET, Présidente de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Jean VERNEYRE, Juges, assistés par Maître

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CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Basse-Terre, 4 février 2002), que la société Electro Nautic

commerce de Toulouse a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : SAS QH ENERGIE [Adresse 1] SIREN : 885 398 768 Ont été désignés : Juge-commissaire : Monsieur Patrick NARDIN

formé par Mme [P] [O], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2014 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gangloff et Nardi

d'entre elles ont introduit une instance prud'homale à l'encontre d'Annick I..., ce qui peut rendre leurs déclarations sujettes à caution, mais d'autres, parmi lesquelles figurent Marie-Christine D..., Nadine

ensuite, une récréation qui pouvait durer de 15 heures à 16 heures, après le goûter et la sortie ... les enfants étaient toujours dehors ; ce que me reprochait Alex B... c'était d'être le contraire de Nadine

Nadir, - X...Yves, contre l'arrêt de la cour d'assises du HAUT-RHIN, du 6 novembre 1996, qui, pour tentative de vol avec arme et délits connexes, a condamné le premier à 14 ans de réclusion criminelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Nautile, société à responsabilité limitée, dont le siège

défense au fond, les exceptions visées à l'alinéa 1er dudit article 385-1 ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme, sur l'action civile, et des pièces de procédure que Mme Nadine

Ferhat avait porté au moins un coup de bâton à Soraya Z... après avoir été elle-même agressée ; qu'il apparaissait que Soraya Z... avait agressé d'abord Nadia Y... puis B...