Codes de loi français

Article 150-1.16

dernier prononce, sauf dans les situations visées à l'article L. 5334-4 du code des transports tel que modifié, le refus d'accès aux ports au navire qui : a) Bat le pavillon d'un Etat qui, en raison de son taux d'immobilisation, figure sur la liste noire

Article R5121-146-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 55 > 91

mention : " Ne pas administrer - Réservé à la réalisation de préparations en pharmacie " ainsi que les modalités d'utilisation ; g) Le mode d'administration, si nécessaire ; h) La mention " Attention - Solution hypertonique " en caractères gras et noirs

LEGIARTI000036612206

Mormopterus francoismoutoui (Goodman, Jansen van Vuuren, Ratrimomanarico, Probst et Bowie, 2008) : Tadaride de La Réunion, Petit Molosse de La Réunion Famille des Pteropodidae (Chiroptères) Pteropus niger (Kerr, 1792) : Renard volant de Maurice, Roussette noire

Article Annexe 1

. - par des billets de banque et des pièces de monnaie ayant cours légal en France ou libellés en une devise étrangère ; 2° Une affiche portant les prescriptions suivantes : - rouge ou noir ; Le point se compte entre 30 et 40, les figures valant dix points

Article Annexe I

50 Or 999,9 + 1 155,5 ± 3 Gravure en creux : Pièces 200 € en or " Europa " qualité Belle 37 Or 999,9 + 1 31,104 ± 3 Gravure en creux : Pièces 200 € en or qualité Belle Epreuve. 37 Or 999,9 + 1 31,104 ± 3 Lisse Pièces 200 € en or avec insert noir

Article Annexe I

Reconversion variétale par plantation ou surgreffage des variétés auxerrois B, chardonnay B, gamay N, pinot blanc B, pinot gris G, pinot noir N. 2.

Article 151-1.10

Ou à l'encontre d'un navire dont le pavillon appartient à la liste noire du mémorandum d'entente de Paris ou d'un autre mémorandum auquel la France adhère, avec trois immobilisations prononcées par un même centre de sécurité des navires au cours de ces

Article Annexe 1

genres et espèces végétales à étudier NOMS LATINS NOMS COMMUNS Abies alba Sapin pectiné Cedrus atlantica Cèdre de l'Atlas Larix decidua Mélèze d'Europe Picea abies Epicéa Pinus halepensis Pin d'Alep Pinus nigra spp. nigra Pin noir

Article L321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 56 > 86

du chapitre III du titre III du livre Ier du code du tourisme avant le 3 mars 2014 ; 6° Des communes sur le territoire desquelles sont implantés, au 1er janvier 2023, le siège d'une société de courses hippiques ainsi que le site historique du Cadre noir

Article ANNEXE II

blanche, navette fourragère, tournesol autre qu’hybride, y compris leurs composants Semences de prébase et de base 99,7 Semences certifiées 99,0 Moutarde brune : Semences de prébase et de base 99,9 (b) Semences certifiées 99,7 (b) Moutarde noir

Article Annexe II

dihydro-4-oxo-1,2,3-benzotriazin-3-ylmethyl O, O-dimethyl phosphorodithioate. 0,5 (t') Fruits à pépins, fruits à noyaux, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), fruits de ronce (autres que sauvages), groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires

Article Annexe I

N-[(trichloromethyl)thio] phtalimide. 10 Epinards. 5 Raisins de cuve. 3 (a) Fruits à pépins, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), mûres, framboises, groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires-cassis), groseilles à maquereau.

Article 2

09'29" W Laisse de basse mer Saint-Pierre SP05 Est du Petit Colombier 46°49'34" N 56°09'26" W Loxodromie Saint-Pierre SP06 Ilot nord des Canailles 46°47'59" N 56°07'43" W Loxodromie Saint-Pierre SP07 Est de l'îlot Noir

Article 2

samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Harelde de Miquelon Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Macreuse noire

Article Annexe I

Reconversion variétale par plantation ou surgreffage des variétés auxerrois B, chardonnay B, gamay N, pinot blanc B, pinot gris G, pinot noir N. 2.

Article 34

Pour ce qui concerne les panneaux radiants, quelle que soit l'orientation, la température d'une paroi en contre-plaqué peint en noir mat, placée à une distance au moins égale à 0,50 mètre de l'appareil et à une hauteur au plus égale à 2,25 mètres ne doit

Article 98 A

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, topographiques ou similaires, des articles manufacturés décorés à la main, des toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues ; 2° Gravures, estampes et lithographies originales tirées en nombre limité directement en noir

Article Annexe B

(fourmi défoliatrice polyphage) ; Acysta perseo (hémiptère Tingidae sur avocatier) ; Agromyza oryzae (diptère) ; Aleurocanthus spiniferus (aleurode du citronnier, du manguier et de la vigne) ; Aleurocanthus woglumi (aleurode noir des agrumes) ; Aphelenchoïdes

Article B

Scarabée noir et ver blanc. Réunion. Heteronychus licas (coléoptère). Scarabée noir et ver blanc. Réunion. Heteronychus spp. (coléoptères). Scarabées et vers blancs. Réunion. Hexacolus guyanensis (coléoptères).