Villette CLAMECY Dijon 071004M Collège Victor Hugo LUGNY Dijon 0710073U Collèges Les Trois Rivières VERDUN SUR LE DOUBS Dijon 0710536X Collège Jacques Prévert CHALON SUR SAONE Dijon 0711323C Collège Les Epontots MONTCENIS Dijon 0711451S Collège Olivier

Article Annexe (suite)

—

Gal p : galactopyranosyl. Glc-ol : glucitol. 2. Conditions à remplir : 2.1. La substance doit avoir une pureté minimale de 780 g/kg. (La teneur en patuline, en tant qu'impureté, ne peut dépasser 50 µg/kg dans le produit technique.) 2.2.

Article B (1)

—

Fumigation obligatoire en cas de présence de galeries. Fumigation en provenance de Madagascar obligatoire. Bois de conifère : doit être scié en long (épaisseur maximum 6 cm), fumigation obligatoire toutes provenances. Réunion. Bonsaïs.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Belbèze-en-Comminges, Blajan, Cabanac-Cazaux, Cardeilhac, Cassagne, Castagnède, Castelbiague, Castillon-de-Saint-Martory, Cazaunous, Charlas, Chein-Dessus, Cier-de-Rivière, Couret, Encausse-les-Thermes, Escoulis, Estadens, Figarol, Fougaron, Francazal, Galié

LEGIARTI000045166922

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25120168700018 SIVU SCOLAIRE BASSE VALLEE SORGUES 21130002500015 ALLAUCH 21130007400013 AURIOL 21130016500019 BOUILLADISSE (LA ) 21130019900018 CABRIES 21130037100013 FARE-LES-OLIVIERS

LEGIARTI000044283514

—

PARTIE I La caisse dite " section professionnelle des agents généraux d'assurance "-désignée par le sigle CAVAMAC-instituée par les articles L. 641-1 et R. 641-1 du code de la sécurité sociale a son siège à Paris, 30, rue Olivier-Noyer, 75014 Paris.

Article Annexe I (suite)

—

Willer-sur-Thur 68 Haut-Rhin Zellenberg 68 Haut-Rhin Zillisheim 69 Rhône Ampuis 69 Rhône Fleurieux-sur-l’Arbresle 69 Rhône Sainte-Colombe 69 Rhône Saint-Cyr-sur-le-Rhône 69 Rhône Saint-Romain-en-Gal

Article Annexe

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Département de la Corrèze GAL du pays de Tulle. Conjuguer créativité, initiatives et développement durable. Fédération du pays de Haute Corrèze. Pôle d'excellence pour la reconquête des centre-bourgs ruraux.

Article Annexe Ia

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-galeries des centres commerciaux, -construction navale et aéronautique.

Article 4

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N Hypolaïs des oliviers (Hippolais olivetorum). N Pouillot des Canaries (Phylloscopus canariensis). O Pouillot modeste (Phylloscopus neglectus). N Pouillot oriental (Phylloscopus orientalis/Phylloscopus bonelli orientalis).

Article Annexe Ib

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DONNÉES IMPRIMÉES ET/OU NUMÉRIQUES : d'une base de données de ressources informatiques via des lieux culturels (musées, bibliothèques, galeries...).

Article ANNEXE

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Alpes-Maritimes (06) Nice Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros ; Trachel, L'Ariane (1) Saint-André L'Ariane (1) Vallauris La Zaïne Ardèche (07) Annonay Le Zodiaque Aubenas Les Oliviers

Article Français (suite)

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.: Le Roi de la forêt des brumes (traduit de l'anglais) Ollivier, J.: Le Cri du Kookabura Pelot, P.: Sierra brûlante Salzman, M.: Pas de vacances pour Immense Savoir (traduit de l'américain) Stevenson, R.L.: L'Ile au trésor - Les Aventures de David Balfour

Article Annexe Ib

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. - Formes (bois, aluminium), galerie, marotte ... - Matériels. - Documents techniques de fabrication. - Contraintes de délais et de qualité. - Consignes relatives à l'hygiène, la sécurité, l'ergonomie et la sauvegarde de l'environnement.

Article Annexe I

—

Bouches-du-Rhône Châteauneuf-les-Martigues 13 Bouches-du-Rhône La Ciotat 13 Bouches-du-Rhône La Destrousse 13 Bouches-du-Rhône Éguilles 13 Bouches-du-Rhône Ensuès-la-Redonne 13 Bouches-du-Rhône La Fare-les-Oliviers

Article Annexe I C

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Bêta-galactosidase de Kluyveromyces lactis GAL 16A/ 18A. Enzymes.

Article Appendice

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Le franchissement du volume de protection par une galerie de liaison est autorisé dans les conditions suivantes : 4.3.2.

Article 1

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Musée français de la carte à jouer et galerie d'histoire de la ville. Meudon. Musée d'art et d'histoire. Neuilly-sur-Seine. Musée des automates. Saint-Cloud. Musée des Avelines-Musée d'art et d'histoire de Saint-Cloud. Sceaux.

Article ANNEXE 3

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PA 6 556,41 6 556,41 AURA 631 631 630003218 EHPAD ST JOSEPH PA 7 116,41 7 116,41 AURA 631 631 630003598 EHPAD GEORGES SAND PA 42 100,82 42 100,82 AURA 631 631 630004158 EHPAD OLLIERGUES PA 3 788,57 3 788,57 AURA 631 631 630007169 EHPAD LES OLIVIERS

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