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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre
DTA_2404839_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Paquelet-Duverger, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de M. B....
Source officielle8ème chambre
DTA_2406329_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. E...
Source officielle8ème chambre
DTA_2403581_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2408068_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, M. Alloun, conseiller.
Source officielle8ème chambre
DTA_2408103_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Paquelet-Duverger, - et les observations de Me Danet, représentant les requérants.
Source officielle8ème chambre
DTA_2408185_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle8ème chambre
DTA_2408424_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, M. Dumont, premier conseiller.
Source officielle8ème chambre
DTA_2408478_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Délibéré après l'audience du 13 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, M. Dumont, premier conseiller.
Source officielle8ème chambre
DTA_2410075_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle8ème chambre
DTA_2410821_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle8ème chambre
DTA_2410842_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af07
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Marylène soutiennent que Mme Pâquerette I... a regagné seule la Guadeloupe en 1961 ; qu'elle a entretenu avec Emile Z... des relations stables et continues desquelles ils sont issus respectivement en 1964
Source officielleciv1
61372389cd5801467740b144
5 décembre 2000
5 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X..., demeurant Clos de la Paquerette, bâtiment F, ...,
Source officielleciv3
613723d6cd5801467740ecc6
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Jean-Claude X..., demeurant ..., 2 / de Mme Pâquerette X..., épouse Bique, demeurant Résidence les Chicanes, bâtiment 7, porte 714, Grand Camp, 97139 Les Abymes, défendeurs à la cassation ; Les
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9184f
24 juin 2014
24 juin 2014
.)- Mandataire ad hoc de la SARL AZZA ...75001 PARIS Représenté par Me Georges-henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0174 substitué par Me Paquerette CHARDIN, avocat au barreau de PARIS
Source officielle8ème chambre
DTA_2506410_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Délibéré après l'audience du 20 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, Mme Fessard-Marguerie, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2605892_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article L. 921-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2607128_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
6079434f9ba5988459c41eca
15 janvier 1976
15 janvier 1976
L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A DECIDE QUE LA GARANTIE DU CONTRAT D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE CONCLU AVEC L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS URBAINE ET SEINE PAR PACQUET
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2511688_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 juillet 2025 : - le rapport de Mme Paquelet-Duverger, magistrate désignée, - les observations de Me Barbier substituant Me Néraudau, avocate
Source officiellePage 8 sur 29