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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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177 résultats pour « Pascal FRANCOIS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000030366608

—

Code CPU 801 Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 140000639 Finess géographiques 140000555 Etablissement CRLCC FRANÇOIS

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

Code du patrimoine

pavillon de Marengo, au nord, depuis la rue de Rivoli ; - chaussée d'accès, avec le pont dormant, au passage du pavillon Saint-Germain l'Auxerrois, à l'est, au droit des douves ; - chaussée d'accès au passage du pavillon des Arts, au sud, depuis le quai François

Article Annexe I

—

50, Siren/Siret : 182900092 00053 CCI de Rennes-Bretagne, 2, avenue de la Préfecture, 35042 Rennes Cedex, téléphone : 02-99-33-66-66, fax : 02-99-33-24-28, Siren/Siret : 183500131 00101 Champagne-Ardenne CCI de Châlons-en-Champagne, Vitry-le-François

LEGIARTI000028556868

—

François Chérèque (IGAS), chargé par le Premier ministre du suivi et de l'évaluation de ce plan. 2.

Article Annexe 1

—

REIMS 08 VOUZIERS SEDAN REIMS 10 BAR-SUR-AUDE TROYES REIMS 10 BAR-SUR-SEINE TROYES REIMS 10 NOGENT-SUR-SEINE TROYES REIMS 51 EPERNAY CHALONS-EN-CHAMPAGNE REIMS 51 VITRY-LE-FRANÇOIS

Article Annexe

—

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur

Article Annexe

—

Canal de Saint-Quentin Ecluse de Pascal 217 1er avril 2008 30 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation. Ecluse de Masnières 217 7 avril 2008 11 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.

Article Annexe II (suite)

—

Le Chantier naval François, 44490 Le Croisic : de sa création à 1976. Leroux et Lotz : - rue des Usines, 44100 Nantes : de 1960 à 1975.

LEGIARTI000050672742

—

Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2021_LOT3_ZN_69_05 LES ARDILLATS BOUYGUES TELECOM/ORANGE/SFR Les Bretus 816488 6565689 2021_LOT3_ZN_69_05_S1 1 La Bruyère 816769 6566611 Amignié 817239 6564558 2022_01_73-01 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2021_LOT1_ZN_73_06 Saint-François-Longchamp

Article Annexe I

—

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur

Article Annexe I

—

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux ne doivent pas contenir plus de 150 milligrammes/Nm3 de poussières, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilos/pascals) après déduction

Article Annexe

—

235 34251 SAINT-ÉTIENNE-DE-GOURGAS HÉRAULT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-ÉTIENNE-DE-GOURGAS 1 236 33400 SAINT-FERME GIRONDE NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-FERME 1 237 57610 SAINT-FRANÇOIS-LACROIX

Article 1

—

musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes) ; Université de Provence - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Aix) ; Université Toulouse-2 - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Toulouse) ; Université François

LEGIARTI000045166922

—

SIRS SAINTE LHEURINE NEUILLAC 25170124900012 SIVOS ECOLES PRIM MEUX REAUX S TREFLE 25170136300011 SIVOS SAINT-CIERS SAINT-GERMAIN 25170145400018 SIVOS CLION SAINT-GEORGES 25170262700018 SIVOS FRANCOIS

Article 1

—

), université de Haute-Bretagne, Rennes-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes), université Marc-Bloch Strasbourg-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Strasbourg), université de Tours François

LEGIARTI000034846415

—

L'organisme chargé de l'instruction des dossiers de reconnaissance mutuelle et de la délivrance de l'attestation d'équivalence est la délégation à la sécurité routière, département du contrôle automatisé (tour Pascal B, 92055 La Défense Cedex)

Article Annexe I

—

Catégorie A : catégorie relative à l'oxyde d'éthyle, et à tout liquide dont le point éclair est inférieur à 0 °C et dont la pression de vapeur à 35 °C est supérieure à 105 pascal.

Article ANNEXE 1

—

Ile-de-France 1781 1781 780000386 780021788 CENTRE HOSPITALIER DE LA MAULDRE AC MCO 145,60 145,60 Ile-de-France 1781 1781 780000303 780024113 CENTRE HOSPITALIER DE PLAISIR AC MCO 241 481,95 241 481,95 Ile-de-France 1781 1781 780000287 780110011 CH FRANCOIS

Article Annexe I

—

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de vapeur

Article Appendice

—

La surpression réalisée est comprise entre 20 et 80 pascals. Ces valeurs s'entendent toutes portes fermées.

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