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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
67ff3d366d3290e00e0e79b6
15 avril 2025
15 avril 2025
04386 N° Portalis DBVM-V-B7G-LTSB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL A-LEXO Me Pauline
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f0bc648f7cbd382f4d31cd
3 avril 2025
3 avril 2025
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleJ.L.D.
68e559010e2901d10fa36922
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ORDONNANCE STATUANT SUR UNE QUATRIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 06 octobre 2025 à Heures, Nous, Suzanne BELLOC, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Pauline
Source officielle4ème chambre
DTA_2200453_20230202
2 février 2023
2 février 2023
notamment de l'extrait du bulletin n° 2 du casier judiciaire du requérant produit en défense par la préfète d'Indre-et-Loire, que l'intéressé a été condamné en 2018 pour port sans motif légitime d'arme blanche
Source officielle2ème chambre
DTA_2003469_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
laïque pour l'éducation, la formation, la prévention et l'autonomie (ALEFPA) à compter du 23 février 2006 en qualité de surveillant de nuit au sein de la maison d'enfants à caractère social " Maison blanche
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00711_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
sa condamnation à une peine d'emprisonnement de deux ans dont six mois avec sursis probatoire de trois ans pour menace de mort avec ordre de remplir une condition et port sans motif légitime d'arme blanche
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70e
24 juin 2008
24 juin 2008
(ETATS UNIS) représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Yann LE VIAVANT, avocat au barreau de VALENCE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70f
24 juin 2008
24 juin 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté par Me Yann LE VIAVANT, avocat au barreau de VALENCE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officiellecr
613725becd58014677420354
23 novembre 1999
23 novembre 1999
organismes prêteurs des demandes de crédits relatives à des états d'avancement des travaux non prévus par le Code de la construction, des demandes de crédits surévaluées ou des demandes de crédits en blanc
Source officiellechambre 1-13
69d2fb9ccdc6046d4740212f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025011787 ENTRE : SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (CIC), dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 542016381 Partie demanderesse : assistée de Me Pauline
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01301_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
document graphique du POS communal, notamment de sa légende, que la parcelle cadastrée AC 1300 issue de la division d'une propriété bâtie mitoyenne située en secteur UApm, est classée en " espace laissé en blanc
Source officiellecr
6137269ecd580146774271ab
20 avril 2005
20 avril 2005
, étant alors étudiant en sciences économiques ; que Jean-Michel X... lui a présenté les papiers pour avoir la signature sur le compte, qu'il a signé, à la demande de ce dernier plusieurs chèques en blanc
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69693b5ccdc6046d47703df0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
____________________ 08 janvier 2026 __________________________ AFFAIRE : [R] [U] C/ URSSAF AQUITAINE __________________________ CCC délivrées à Mme [R] [U] URSSAF AQUITAINE Me Pauline
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63bfb3665e2fbe7c90043953
11 janvier 2023
11 janvier 2023
- signé par Monsieur Philippe MICHEL, président et par Madame Pauline BOULIN, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004499_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
du déploiement dans chaque département métropolitain, du déploiement le long des axes routiers prioritaires, du déploiement dans les communes du programme gouvernemental de " résorption des zones blanches
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2300007_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue le 17 janvier 2023 à 14 heures, en présence de Mme Paulin, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c710
24 juin 2008
24 juin 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Yann LE VIAVANT, avocat au barreau de VALENCE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c711
24 juin 2008
24 juin 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Yann LE VIAVANT, avocat au barreau de VALENCE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f319a
29 mai 1991
29 mai 1991
Jean-Paul, Elie, Ernest K... et son épouse Madeleine, Marcelle, Raymonde, Léonie BL..., 66°/ M. Jean-Paul M... et son épouse Marie-Rose C..., 67°/ M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10096
11 mars 2020
11 mars 2020
Blanc, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat des consorts Q..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Oddo BHF SCA, et l'avis
Source officiellePage 8 sur 17
JORON, Pauline, Blanche, Marie
31/07/2026
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BLANC, Pauline
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
02/07/2026
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BLANCHONNET, Camille, Pauline
04/06/2026
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BLANCHOT, Barbara, Pauline, NOULET
12/03/2026
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RINI, Blanche, Jeanine, Richarde, Pauline
02/02/2026
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